Présentation des notices

• E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

  
  
  • E-dépôt 141 54 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1815-1954

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 141 54 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Registre des déclarations faites devant le maire...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Registre des déclarations faites devant le maire (1826-1861).
      1I 2. Transports de corps. - Arrêtés d'autorisation (1902-1932).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Extraits de casier judiciaire pour radiation de listes électorales, extraits des minutes du greffe portant jugement et condamnation, lettres signalant les individus à placer sous surveillance de la police (1822-1890).
      2I 2. Instructions diverses du commissaire spécial de Vence (1860-1870) et du commissaire spécial de Toulon (1815-1817).
      2I 3. Réfugiés étrangers. - États nominatifs des réfugiés étrangers à surveiller, politiques et déserteurs (1845).
      2I 4. Étrangers. - Registre d'immatriculation (1895-1903).
      2I 5. Étrangers. - Registre d'enregistrement des visas d'arrivée (1934-1938).
      2I 6. Étrangers. - Carte d'identité : registre d'enregistrement des demandes (1939-1954).
      2I 7. Étrangers. - Registre d'arrivée et de départ (1939-1945).
      2I 8. Registre des passeports (1829-1835).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3I 1. Lettres circulaires du procureur général (1835-1848).
      3I 2. Correspondance du juge de paix (1839-1887).
      3I 3. Lettres de signalement d'individus envoyées par le procureur de la république (1816-1887).
      3I 4. Listes préparatoires des jurés (s.d., début XIXe-1870).
      3I 5. Listes générales des jurys (1839-1848).
      3I 6. Tribunal pour enfants. - Infraction commise par des enfants : convocations au tribunal de première instance, procès-verbal de comparution (1945).
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Épidémies. - Variole : correspondance (1880, 1 pièce). Choléra : extrait du registre des délibérations (1884, 1 pièce). Épizooties. - Farcin incurable : arrêté de mise en quarantaine (1885, 1 pièce).
      5I 2. Liste des établissements soumis à la visite des pharmaciens-inspecteurs (1927).
      5I 3. Liste des vétérinaires et docteurs vétérinaires (1941). -

      1815-1954

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      Communicabilité :

      Immédiate

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