Présentation des notices

• E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

  
  
  • E-dépôt 141 55 à 56 - Série K. - Élections et personnel. - 1808-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 141 56 -

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 2. Listes électorales (1901-1913) .
      1K 3....

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 2. Listes électorales (1901-1913) .
      1K 3. Sénatus-consulte pour rétablir la dignité impériale au profit de Louis-Napoléon, du 7 novembre 1852. - Procès-verbal des opérations électorales.
      1K 4. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux d'élection de délégués (1876-1938).
      1K 5. Élections générales du 21 octobre 1945 et du 2 juin 1946. - Procès-verbaux des opérations électorales.
      1K 6. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales, affiches (1849-1936).
      1K 7. Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852-1914).
      1K 8. Conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1864-1937).
      1K 9. Conseil municipal. - Arrêtés, correspondance relatifs aux élections municipales (1834-1881).
      1K 10. Conseil municipal, maires et adjoints. - Lettre de démission de Jean-Louis Artaud, arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élection, procès-verbaux d'installation, procès-verbaux des opérations électorales (1811, 1830-1912, 1939).
      Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
      2K 1. Gardes champêtres. - Nomination, remplacement : arrêtés, extraits du registre des délibérations (1808-1889).
      2K 2. Cantonniers. - Nomination, traitement, création de poste : arrêté de nomination, instruction, extraits du registre des délibérations, décompte des cantonniers (1853-1885). -

      1808-1946

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.