Présentation des notices

• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

  
  
  • E-dépôt 144 22 à 24 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1822-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 144 22 - Sous-série 1 F. - Population. - 1822-1921

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      • E-dépôt 144 22 -

        1F 1. Recensement de population. - États nominatifs (1822-1858). 1 registre, 1 liasse .
        1F 2....

        1F 1. Recensement de population. - États nominatifs (1822-1858). 1 registre, 1 liasse .
        1F 2. Recensement de population. - États nominatifs (1861-1921). 1 liasse .
        1F 3. Mouvement de la population. - Tableaux (1861-1866). 3 pièces. -

        1822-1921

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        Communicabilité :

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.

        
        
    • E-dépôt 144 23 -

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Listes électorales consulaires (1880-1925). 1...

      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Listes électorales consulaires (1880-1925). 1 liasse .
      2F 2. Tribunal de commerce. - Élections: procès-verbaux d'élection de juges titulaires et suppléants (12 décembre 1926). 3 pièces.
      2F 3. Chambre des métiers. - Élections : liste nominative des maîtres-artisans électeurs de La Tour et Roussillon (sans date, vers 1925). 1 pièce.
      Sous-série 3 F. - Agriculture.
      3F 1. Statistiques agricoles. - Tableaux des cultures (1848, 1852), registres des cultures (1902-1943), tableaux récapitulatifs (1927-1932). 1 liasse .
      3F 2. Statistiques agricoles. - Questionnaires (1892-1941). 1 liasse .
      3F 3. Statistiques agricoles. - Bulletins individuels de déclaration agricole (1918, 1941-1942). 1 liasse. -

      1848-1943

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      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
    • E-dépôt 144 24 -

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 4. Statistiques agricoles. - Bulletins individuels de...

      Sous-série 3 F. - Agriculture. (suite).
      3F 4. Statistiques agricoles. - Bulletins individuels de déclaration agricole (1943, 1945). 1 liasse .
      3F 5. Oléiculture. - Primes : tableaux nominatifs des bénéficiaires et des superficies complantées et tableaux récapitulatifs (1911-1937). 1 liasse .
      3F 6. Sériciculture. - Primes : instructions, correspondance, états nominatifs des éducateurs de vers à soie, tableaux des quantités de cocons et des indemnités accordées (1892-1908). 1 liasse .
      3F 7. Restauration et conservation des terrains en montagne. - Travaux de restauration obligatoire : état parcellaire, notification (1910-1911). 8 pièces .
      3F 8. Sinistres agricoles et calamités atmosphériques. - États des pertes occasionnées, ordonnance de remise et modération, états nominatifs des contribuables, état de répartition des secours (1878-1901). 1 liasse .
      Sous-série 4 F. - Subsistances.
      4F 1. Foires. - Création : décret ministériel, arrêtés préfectoraux, instructions (1863-1904). 12 pièces .
      Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
      6F 1. Ravitaillement. - Fiches de déclaration de bétail pour l'obtention de la carte d'approvisionnement (1941). 1 liasse. -

      1863-1945

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