Présentation des notices

• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

  
  
  • E-dépôt 144 25 à 28 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1921

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 144 25 à 27 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1921

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/028.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 144 25 -

        1G 1. Cadastre. - État de section des propriétés non bâties (section A à K) (1812). 1 registre .
        ...

        1G 1. Cadastre. - État de section des propriétés non bâties (section A à K) (1812). 1 registre .
        1G 2. Cadastre. - Livres des mutations (1816-1854). 1 registre, 1 cahier. -

        1812-1854

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 144 26 -

        1G 3. Contributions personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices de rôles (an V-an VII,...

        1G 3. Contributions personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices de rôles (an V-an VII, 1836-1848). 2 registres, 4 cahiers .
        1G 4. Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres (1874-1921). 10 cahiers. -

        An V-1921

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 144 27 - 1G 5. Contribution foncière (prédiale). - Rôles annuels (1819-1852). 2 registres, 6 cahiers. - 1819-1852

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
    • E-dépôt 144 28 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 6. État général des mutations de propriétés suivant...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 6. État général des mutations de propriétés suivant les actes passés aux bureaux de l'insinuation de Nice et de Puget-Théniers (1832-1859). 1 registre, 1 liasse .
      1G 7. État des biens des particuliers pour servir à l'allivrement (s.d, début XIXe). 5 pièces .
      1G 8. État des contribuables défaillants (contribuenti morosi) soumis au logement militaire et comptes annuels des dépenses de logement militaire payées dans la commune (1827-1839). 1 registre .
      1G 9. Consigne des biens et revenus de la Congrégation de Charité soumis à la taxe annuelle (1851). 1 pièce .
      1G 10. État des journaliers, manoeuvres et autres ne pouvant payer la contribution personnelle (1854). 1 cahier .
      1G 11. Dégrèvement d'impôts. - Liste des contribuables ayant subi des dommages agricoles (1857-1858). 1 cahier .
      1G 12. Tableaux généraux de répartition des contributions (foncière, personnelle-mobilière, impôts locaux, impôts provinciaux) de tout genre (1843-1860). 10 pièces .
      1G 13. Contributions directes. - Mandements de répartition Etat département commune (1889-1896). 8 pièces .
      1G 14. Contributions directes. - État des contribuables de la commune les plus imposés (1878). 2 pièces .
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. Poids et mesures. - État des usagers soumis à la vérification (1846-1857). 5 pièces .
      3G 2. Gabelle. - Tableau de la redevance gabellaire par commune, tableau de répartition communal, rôle de répartition communal (1853-1859). 1 registre, 4 pièces .
      3G 3. Postes et télégraphes. - Correspondance (1861-1907). 1 liasse .
      3G 4. Postes et télégraphes. - Déclaration pour l'établissement du service téléphonique, instructions (1909-1917). 6 pièces. -

      Début du XIXe siècle-1917

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      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.