Présentation des notices

• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

  
  
  • E-dépôt 144 32 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1841-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 144 32 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Délits forestiers. - Individus admis à transaction :...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Délits forestiers. - Individus admis à transaction : états nominatifs, extraits de jugement (1873-1880). 8 pièces .
      1I 2. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1894-1908). Arrêtés relatifs à l'extraction des menus produits du sol forestier (1868-1890). 1 liasse .
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Étrangers. - Registre d'immatriculation (1893-1897). 1 cahier à souche .
      2I 2. Étrangers. - États nominatifs et par nationalité (1895-1906). 8 pièces .
      2I 3. Étrangers. - Listes des titulaires d'un permis de séjour (1909-1912). 3 pièces .
      2I 4. Étrangers. - Carte d'identité : questionnaires (avec photo) destinés à l'obtention de la carte d'identité d'étranger (1914-1926). 37 pièces .
      2I 5. Étrangers. - Carte d'identité : registre d'enregistrement des demandes (1947-1954). 1 cahier, 1 liasse .
      2I 6. Étrangers. - Carte d'identité : registre des cartes d'identité délivrées (1943-1959). 1 registre .
      2I 7. Étrangers. - Enregistrement des visas d'arrivée et de départ (1939-1959). 1 cahier .
      2I 8. Étrangers. - Naturalisation : dossier Charles Dana (1939). 12 pièces .
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Registre de vaccinations (1841). 1 cahier .
      5I 2. Listes des vaccinations et des revaccinations (1923-1927). 4 cahiers. -

      1841-1959

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      Nom de personne :

      DANA Charles

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.