Présentation des notices

• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

  
  
  • E-dépôt 144 36 à 45 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1947

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 144 45 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1840-1947

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/44.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 144 45 -

        2L 3. Rôles des produits communaux divers (1856-1917). 42 pièces .
        2L 4. Pâturages communaux. -...

        2L 3. Rôles des produits communaux divers (1856-1917). 42 pièces .
        2L 4. Pâturages communaux. - Rôles du bétail, extraits du registre des délibérations (1840-1920). 1 liasse .
        2L 5. Pâturages communaux. - Registre des déclarations de pacage, consigne du bétail (1859). 1 registre à souche .
        2L 6. Taxe d'arrosage. - Rôles des usagers (1857-1916). 36 pièces .
        2L 7. Taxe sur les chiens. - Rôles (1867-1913). 1 liasse. -

        1840-1947

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.