Présentation des notices

• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

  
  
  • E-dépôt 144 47 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1800-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 144 47 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des bandites communales (1836). 1 pièce .
      1N 2....

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des bandites communales (1836). 1 pièce .
      1N 2. État des biens communaux de La Tour (s.d., v. 1850). 1 pièce .
      1N 3. Pétition de particuliers sur les droits de pâturage (an IX). 1 pièce .
      1N 4. Fleurs de lavande. - Vente aux enchères : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, extraits du registre des délibérations (1867-1916). 11 pièces .
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Consigne des bois et forêts, état général des bois existant dans la commune (1823-1834). 1 liasse .
      2N 2. Coupes de bois. - Délibérations, avis d'enchères, procès-verbaux d'adjudication (1828-1852). 5 cahiers .
      2N 3. Délai accordé à Eugénia Gautier veuve Astraudo pour procéder aux coupes de bois dont elle est adjudicataire. - Délibérations, correspondance avec l'Intendance Générale de Nice (1850). 3 pièces .
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 1. Répartition de l'eau dans le territoire du Gaget. - Tableau (1822). 1 pièce .
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Actes d'adjudication (an IX-1813), cahiers des charges (1810-1913), avis d'enchères (1844-1862). 1 liasse .
      4N 2. Rapport d'expertise de la valeur des moulins (1851). 1 pièce .
      4N 3. Four à pain et moulin à huile communaux. - Adjudication : délibération portant adjudication des rentes du four à pain et du moulin à huile communaux (29 frimaire an XI). 1 pièce .
      4N 4. Moulins à huile communaux. - Rachat par la commune des moulins à huile au baron Joseph Barlet des Ferres, à Jean-Baptiste Blanchi, à Joseph Faraut et à Jean-Baptiste Olivari : acte de vente (20 mars 1854). 1 pièce .
      4N 5. Moulin à huile, moulin à farine. - Location, aliénation : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, arrêtés, correspondance, extraits du registre des délibérations (1810-1945). 1 liasse .
      4N 6. Four à pain communal. - Adjudication : cahiers des charges, extraits du registre des délibérations (1810-1941). 1 liasse .
      4N 7. Vacherie de Chabanal. - Adjudication : traités de gré à gré, cahiers des charges, rapport, extraits du registre des délibérations (1879-1886). 12 pièces. -

      An IX-1945

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      Nom de personne :

      BARLET des FERRES Joseph (baron)

      ,

      BLANCHI Jean-Baptiste

      ,

      FARAUT Joseph

      ,

      OLIVARI Jean-Baptiste

      ,

      GAUTIER Eugénia veuve ASTRAUDO

      Communicabilité :

      Immédiate

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