Présentation des notices

• E-dépôt 147 3 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1707-1992

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147)

  
  
  • E-dépôt 147 3 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1838-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 3 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      1D 1. Registre de délibérations (1838-1843).
      1D 2. Extraits...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      1D 1. Registre de délibérations (1838-1843).
      1D 2. Extraits du registre des délibérations (1925-1946). 1 liasse .
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Courrier départ. - Registre d'enregistrement (1910-1919).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Procès-verbal de délimitation du territoire avec plans (1867). -

      1838-1946

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
  • E-dépôt 147 4 à 8 - Série E. - État civil. - 1707-1912

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 4 -

      1E 1. Mariages, sépultures (1707-1800).
      1E 2. Naissances (1792-1813).
      1E 3. Décès (an VI-1813).
      ...

      1E 1. Mariages, sépultures (1707-1800).
      1E 2. Naissances (1792-1813).
      1E 3. Décès (an VI-1813).
      1E 4. Baptêmes, mariages, sépultures (1798-1837). -

      1707-1837

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      Cote(s) de reproduction :

      1 Miec 21/1; 5 Mi 21/1

      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
    • E-dépôt 147 5 - 1E 5. Naissances, mariages, décès (1838-1841). - 1838-1841

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      Importance matérielle : 12 cahiers.

      Cote(s) de reproduction :

      5 Mi 21/1

      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
    • E-dépôt 147 6 -

      1E 6. Naissances (1842-1860). 19 cahiers .
      1E 7. Tables décennales des naissances (1861-1912)....

      1E 6. Naissances (1842-1860). 19 cahiers .
      1E 7. Tables décennales des naissances (1861-1912). 11 feuillets non reliés. -

      1842-1912

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      Cote(s) de reproduction :

      5 Mi 21/2; 5 Mi 166/2; 5 Mi 166/5; 6 Num 11

      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
    • E-dépôt 147 7 - 1E 8. Mariages (1842-1860). - 1842-1860

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      Importance matérielle : 19 cahiers.

      Cote(s) de reproduction :

      5 Mi 21/2

      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
    • E-dépôt 147 8 - 1E 9. Décès (1842-1860). - 1842-1860

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      Présentation du contenu :

      L'année 1853 est en double.

      Importance matérielle : 20 cahiers.

      Cote(s) de reproduction :

      5 Mi 21/2

      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      
      
  • E-dépôt 147 9 à 12 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1985

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 9 à 12 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1985

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 147 9 -

        1G 1. État de section, sections A et B (1791-1821).
        1G 2. État de section, sections A, B, C...

        1G 1. État de section, sections A et B (1791-1821).
        1G 2. État de section, sections A, B, C (1872).
        1G 3. État de section (table de concordance), sections A, B, C (1934-1985). -

        1791-1985

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 147 10 -

        1G 4. Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 430 (1913-1933).
        1G 5. Matrice des...

        1G 4. Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 430 (1913-1933).
        1G 5. Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 139 (1882-1911).
        1G 6. Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 127 (1911-1933). -

        1882-1933

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        Présentation du contenu :

        Comporte une table alphabétique.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 147 11 -

        1G 7. Cadastre. - Livres des mutations (1791-1792, 1819-1829). 2 volumes .
        1G 8. Contributions...

        1G 7. Cadastre. - Livres des mutations (1791-1792, 1819-1829). 2 volumes .
        1G 8. Contributions foncière, personnelle-moblière, portes et fenêtres. - Rôles (1815-1820).
        1G 9. Contribution foncière. - Rôles (1831-1842). -

        1791-1842

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 147 12 -

        1G 10. Contributions et taxes. - Copies des matrices générales (1862-1946). 18 cahiers .
        1G 11....

        1G 10. Contributions et taxes. - Copies des matrices générales (1862-1946). 18 cahiers .
        1G 11. Contributions foncière. - Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction : registre des déclarations (1937-1952). 1 cahier .
        1G 12. Patentes et taxes. - Dégrèvement : registre des déclarations (1932-1969). 1 cahier. -

        1862-1969

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
  • E-dépôt 147 13 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1899-1992

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 13 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1899-1992

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 147 13 -

        2I 1. Étrangers. - Registres d'immatriculation (1899-1931). 3 registres à souche .
        2I 2....

        2I 1. Étrangers. - Registres d'immatriculation (1899-1931). 3 registres à souche .
        2I 2. Étrangers. - Demandes de carte d'identité : récépissés avec photographies (1929-1936).
        2I 3. Étrangers. - Demandes de carte d'identité : enregistrement des dossiers (1939-1992). 1 cahier .
        2I 4. Étrangers. - Titres de séjour : enregistrement des visas d'arrivée et de départ (1939-1982). 1 cahier .
        2I 5. Étrangers. - Demandes de titres de séjour : récépissés avec photographies (1960-1978). -

        1899-1992

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        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
  • E-dépôt 147 14 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1882-1928

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 14 -

      9M 1. Plan de l'église paroissiale de Bonson ( XIXe siècle). 1 pièce .
      9M 2. Cimetière. -...

      9M 1. Plan de l'église paroissiale de Bonson ( XIXe siècle). 1 pièce .
      9M 2. Cimetière. - Travaux d'agrandissement : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, acte de cession d'un terrain appartenant à Jean-Baptiste Maurel (1886). 11 pièces .
      9M 3. Cimetière communal. - Construction d'une rampe d'accès et réparation du mur de soutènement : dessins, devis, cahier des charges, métrè estimatif, délibérations, correspondance (1924-1928). 1 liasse .
      11M 1. École communale. - Agrandissement pour l'école des filles : plans, coupe et façade du bâtiment, délibération (1882). 3 pièces. -

      1882-1928

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      Nom de personne :

      MAUREL Jean-Baptiste

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
  • E-dépôt 147 15 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1899-1899

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 15 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1899-1899

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 147 15 - 1N 1. Aliénation de terrains en faveur de l'État. - Contrat de vente (1899). - 1899-1899

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        
        
  • E-dépôt 147 16 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1928-1943

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 16 -

      2O 1. Rue Inférieure, rue du Bourg, rue du Croës. - Travaux de réfection : délibérations,...

      2O 1. Rue Inférieure, rue du Bourg, rue du Croës. - Travaux de réfection : délibérations, correspondance, plan général, devis et cahier des charges, bordereau des prix et métré estimatif, décompte définitif et justificatif des travaux (1928-1933). 1 liasse .
      2O 2. Construction d'un caniveau dans les rues du village. - Devis et cahier des charges, métré estimatif, délibérations, décompte définitif et justificatif des travaux (1929). 4 pièces .
      4O 1. Chemin vicinal ordinaire n° 1. - travaux d'élargissement : délibérations, correspondance, actes de vente, acte hypothécaire (1931-1932). 1 liasse .
      4O 2. Chemins vicinaux ordinaires n° 1 et 2. - Travaux de rectification : délibérations, plan, profils en long et en travers, métré estimatif, état parcellaire estimatif, bordereau des salaires, marchés de gré à gré (1941-1943). 1 liasse .
      5O 1. Fontaine. - Construction place Maurice Scoffier : délibération, devis, cahier des charges, traité de gré à gré (1933). 4 pièces .
      5O 2. Canal d'amenée d'eau. - Projet de construction : constitution du syndicat intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieur (SIEVI) : délibération, arrêté préfectoral, plan (1933). 3 pièces. -

      1928-1943

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
  • E-dépôt 147 17 à 18 - Série P. - Cultes. - 1792-1914

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 17 à 18 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1792-1914

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.

      
      
      • E-dépôt 147 17 -

        1P 1. Conseil de fabrique. - Délibérations (1825-1860, 1885, 1906). 1 liasse .
        1P 2. Fabrique. -...

        1P 1. Conseil de fabrique. - Délibérations (1825-1860, 1885, 1906). 1 liasse .
        1P 2. Fabrique. - Budgets (1860-1902). 1 liasse .
        1P 3. Comptes du trésorier-marguillier (1861-1878, 1 liasse). Compte administratif (1901, 1 pièce) .
        1P 4. Église paroissiale. - Comptes (1835-1860, 1895-1914). 1 liasse .
        1P 5. Paroisse de Bonson. - État des âmes (stato di anime) et livre de comptes (1835-1847).
        1P 6. Chapelle Saint Jean Baptiste. - Comptes (1835-1842).
        1P 7. Acte de paiement de 237 lires en faveur de l'église paroissiale de Bonson (1813). 1 pièce .
        1P 8. Paroisse de Bonson. - Factures et ordres de mandat (1908-1916). 1 liasse. -

        1813-1914

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.

        
        
      • E-dépôt 147 18 -

        1P 9. Legs Joséphine André d'une rente en faveur de l'église paroissiale de Bonson, rente à...

        1P 9. Legs Joséphine André d'une rente en faveur de l'église paroissiale de Bonson, rente à payer par son héritière contre la célébration de 13 messes basses. - Acte notarié testamentaire passé devant maître Jean-Baptiste Alphonsy, notaire royal (1842). 1 pièce .
        1P 10. Legs Jean Andréis d'une propriété sise au lieu dit Les Salles sur laquelle se trouve une chapelle dédiée à la Sainte-Vierge, contre la célébration de 3 messes annuelles et l'entretien et l'ornement de la chapelle. - Délibération, correspondance, instructions (1843-1853). 1 liasse .
        1P 11. Acte de notoriété fait par les sieurs Jean André, Séraphin Pasquier, Jean-Joseph André et François André en faveur de la paroisse de Bonson sur la reconnaissance de terre lui appartenant. - Acte passé devant maître Charles Séraphin Scoffery, notaire (1871). 1 pièce .
        1P 12. Procès-verbaux de visites pastorales de l'évêque de Nice (1838-1847). 1 cahier .
        1P 13. Mariages. - Dispenses épiscopales de consanguinité (1863-1879). 1 liasse .
        1P 14. État des biens de la paroisse de Bonson (1792-1857, 1912). 1 liasse .
        1P 15. Séparation des Églises et de l'État. - Arrêtés préfectoraux de séquestre des biens de la fabrique de Bonson (1906). 2 pièces. -

        1792-1912

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        Nom de personne :

        ANDRÉ Joséphine

        ,

        ALPHONSY Jean-Baptiste, notaire royal

        ,

        ANDRÉIS Jean

        ,

        ANDRÉ Jean

        ,

        PASQUIER Séraphin

        ,

        ANDRÉ Jean-Joseph

        ,

        ANDRÉ François

        ,

        SCOFFERY Charles Séraphin, notaire

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.

        
        
  • E-dépôt 147 19 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1837-1936

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 19 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Mont Granatique et...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Mont Granatique et Congrégation de Charité. - Titre de fondation, rapport (1837). 1 pièce .
      1Q 2. Congrégation de Charité. - Délibérations (1837-1849). 7 pièces .
      1Q 3. Mont Granatique, Congrégation de Charité, Mont de Piété. - Circulaires, instructions (1836-1863). 1 liasse .
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 1. Protection des enfants du premier âge. - Registre de déclaration des parents ou ayants droit (1889-1936), Registre de déclaration des nourrices sevreuses ou gardeuses (1909-1936).
      5Q 2. Protection des enfants du premier âge. - Registre de déclaration des nourrices sevreuses ou gardeuses (1909-1936).
      5Q 3. Caisse de retraite pour la vieillesse. - État des versements effectués par M. Roux (1881-1914). 1 carnet. -

      1837-1936

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      Nom de personne :

      ROUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
  • E-dépôt 147 20 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1792-1830

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 147 20 -

      S 1. Sara Paschier contre ses frères Benoît et Jean-Louis Paschier. - Litige sur une dot non...

      S 1. Sara Paschier contre ses frères Benoît et Jean-Louis Paschier. - Litige sur une dot non payée : pièce de procédure isolée (1792). 1 pièce .
      S 2. Acte de division de bien entre François et Victor Pasquier, frères. - Acte notarié passé devant maître Jacques Bruny, notaire impérial (22 pluviose an X, 11 février 1802). 1 pièce .
      S 3. François Paschier contre Thérèse et Constance Oliva, soeurs. - Litige sur des terres arrosables appartenant à François Paschier que les soeurs Oliva tenteraient de faire dépérir en arrêtant l'eau qui part de leurs terrains : pièces de procédure (1830). 1 cahier. -

      1792-1830

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      Nom de personne :

      PASCHIER Sara

      ,

      PASCHIER Benoît

      ,

      PASCHIER Jean-Louis

      ,

      PASQUIER François

      ,

      PASQUIER Victor

      ,

      PASCHIER François

      ,

      OLIVA Thérèse

      ,

      OLIVA Constance

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.