Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Toutes les notices

- Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
  - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 147 3 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1707-1992
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147)
- E-dépôt 147 15 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1899-1899
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 147 15 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1899-1899
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
    - E-dépôt 147 15 - 1N 1. Aliénation de terrains en faveur de l'État. - Contrat de vente (1899). - 1899-1899
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      Réserver en salle
      
      Importance matérielle : 1 pièce.
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Bonson (E-dépôt 147) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.