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Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 20 1 D 1 à 1 D 36, 1 E 1 à 1 E 33, 1 F 1 à 1 F 8, 1 G 1 à 1 G 38, 1 H 1 à 1 H 10, 1 I 1 à 1 I 13, 1 K 1 à 1 K 18, 1 L 1 à 1 L 26, 1 N 1 à 1 N 16, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 15, 1 Q 1 à 1 Q 21, 1 R 1 à 1 R 3, 1 R 5 à 1 R 9, 1 R 11 à 1 R 15, 1 S 1 à 1 S 7, 2 D 1 à 2 D 7, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 H 1 à 2 H 4, 2 I 1 à 2 I 6, 2 K 1 à 2 K 4, 2 L 1 à 2 L 14, 2 M 1 à 2 M 3, 2 N 1 à 2 N 16, 2 O 1 à 2 O 5, 2 R 1 à 2 R 2, 3 D 1 à 3 D 2, 3 F 1 à 3 F 17, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 3, 3 I 1 à 3 I 2, 3 K 1 à 3 K 2, 3 M 1 à 3 M 3, 3 N 1 à 3 N 6, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 23, 4 F 1, 4 H 1, 4 N 1 à 4 N 15, 4 O 1 à 4 O 32, 4 Q 1 à 4 Q 6, 5 F 1 à 5 F 2, 5 I 1 à 5 I 11, 5 O 1 à 5 O 13, 5 Q 1 à 5 Q 8, 6 F 1, 6 O 1 à 6 O 4, 7 O 1, 8 M 1 à 8 M 4, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 4, 9 O 1, 11 M 1 à 11 M 5, B 1 à B 5 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1757-1968
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20)

    • E-dépôt 20 1 N 1 à 1 N 16, 2 N 1 à 2 N 16, 3 N 1 à 3 N 6, 4 N 1 à 4 N 15 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1804-1949
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 20 2 N 1 à 2 N 16 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1815-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 20 2 N 1 -
          Règlementation et gestion : délibérations, instructions de l'administration des Bois et Forêts...Ouvrir le détail
          1815-1860
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 2 -
          Vente de coupes de bois : instructions, délibérations, procès-verbaux de coupes et de vente,...Ouvrir le détail
          1827-1849
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 3 -
          Coupes dans les bois de la Croix et Eurieras : délibérations, instructions de l'Intendance...Ouvrir le détail
          1854-1858
          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 4 -
          Vente de 100 plants de pins : délibérations, avis d'enchères, procès-verbaux de vérification et...Ouvrir le détail
          1855-1857
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 5 -
          Adjudication quinquennale des taillis du bois de la Croix : délibérations, avis d'enchères,...Ouvrir le détail
          1857-1857
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 6 -
          Contentieux entre l'administration des Bois et Forêts et divers particuliers de Coaraze, relatif...Ouvrir le détail
          1841-1850
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 7 -
          Défrichement de terrains communaux boisés : instructions de l'Intendance générale, délibération,...Ouvrir le détail
          1841-1850
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 8 -
          Règlementation et gestion : instructions de l'administration des Eaux et Forêts et de la...Ouvrir le détail
          1861-1924
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 9 -
          Délimitation avec la forêt communale de Lucéram : instructions et arrêtés préfectoraux,...Ouvrir le détail
          1861-1867
          Importance matérielle : 8 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 10 -
          Reboisement des montagnes : instructions préfectorales, demande de subvention, avis...Ouvrir le détail
          1861-1885
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 11 -
          Acquisition par l'État de terrains communaux périmétrés en vue de leur reboisement :...Ouvrir le détail
          1925-1925
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 12 -
          Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance de la direction générale des Eaux et...Ouvrir le détail
          1861-1925
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 13 -
          Soumission au régime forestier : instructions préfectorales, tableau des cantons distraits du...Ouvrir le détail
          1867-1867
          Importance matérielle : 4 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 14 -
          Vente des coupes de bois : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, d'estimation et...Ouvrir le détail
          1872-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 15 -
          Extraction des menus produits du sol forestier : instructions et arrêtés préfectoraux, rôles des...Ouvrir le détail
          1861-1913
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 16 -
          Chasse.- Pose d'écriteaux indicateurs dans les forêts communales soumises au régime forestier :...Ouvrir le détail
          1931-1931
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.