Imprimer cette page

Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20)

Présentation des notices

-+
  • E-dépôt 20 1 D 1 à 1 D 36, 1 E 1 à 1 E 33, 1 F 1 à 1 F 8, 1 G 1 à 1 G 38, 1 H 1 à 1 H 10, 1 I 1 à 1 I 13, 1 K 1 à 1 K 18, 1 L 1 à 1 L 26, 1 N 1 à 1 N 16, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 15, 1 Q 1 à 1 Q 21, 1 R 1 à 1 R 3, 1 R 5 à 1 R 9, 1 R 11 à 1 R 15, 1 S 1 à 1 S 7, 2 D 1 à 2 D 7, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 H 1 à 2 H 4, 2 I 1 à 2 I 6, 2 K 1 à 2 K 4, 2 L 1 à 2 L 14, 2 M 1 à 2 M 3, 2 N 1 à 2 N 16, 2 O 1 à 2 O 5, 2 R 1 à 2 R 2, 3 D 1 à 3 D 2, 3 F 1 à 3 F 17, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 3, 3 I 1 à 3 I 2, 3 K 1 à 3 K 2, 3 M 1 à 3 M 3, 3 N 1 à 3 N 6, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 23, 4 F 1, 4 H 1, 4 N 1 à 4 N 15, 4 O 1 à 4 O 32, 4 Q 1 à 4 Q 6, 5 F 1 à 5 F 2, 5 I 1 à 5 I 11, 5 O 1 à 5 O 13, 5 Q 1 à 5 Q 8, 6 F 1, 6 O 1 à 6 O 4, 7 O 1, 8 M 1 à 8 M 4, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 4, 9 O 1, 11 M 1 à 11 M 5, B 1 à B 5 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1757-1968
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20)

    • E-dépôt 20 1 N 1 à 1 N 16, 2 N 1 à 2 N 16, 3 N 1 à 3 N 6, 4 N 1 à 4 N 15 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1804-1949
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 20 1 N 1 à 1 N 16 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1804-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 20 1 N 1 - Bandites communales. - Adjudication : procès-verbaux. - An XIII-1810
          Importance matérielle : 4 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 2 -
          Terrains communaux. - Règlementation et gestion : instructions de l'Intendance générale,...Ouvrir le détail
          1818-1859
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 3 à 1 N 5 - Bandites communales, adjudication. - 1814-1859
          Sources complémentaires :

          Voir également la cote E 020/01N001.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 3 - 1814-1817 : actes de soumission. - 1814-1817
            Présentation du contenu :

            Concernant aussi l'auberge, la boulangerie et le four à pain communal.

            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales, adjudication.

          • E-dépôt 20 1 N 4 - 1818-1854 : avis d'enchères, procès-verbaux, actes de soumission, correspondance. - 1818-1854
            Importance matérielle : 11 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales, adjudication.

          • E-dépôt 20 1 N 5 - 1856-1859 : avis d'enchères, procès-verbaux. - 1856-1859
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales, adjudication.

        • E-dépôt 20 1 N 6 -
          Pâturage communaux. - Pacage des chèvres : délibérations, instructions de l'Intendance générale,...Ouvrir le détail
          1836-1850
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 7 à 1 N 12 - Terrains communaux. - 1862-1940
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 7 - Échanges avec des particuliers : instructions préfectorales, actes notariés, procès-verbal. - 1862-1900
            Importance matérielle : 4 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 8 -
            Ventes : arrêtés préfectoraux ordonnant des enquêtes de commodo et autorisant les ventes,...Ouvrir le détail
            1870-1931
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 9 - Achats : acte administratif de cession amiable, promesse de vente, procès-verbal de vente. - 1881-1931
            Importance matérielle : 3 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 10 -
            Affermage du "Pré du jardin" : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux...Ouvrir le détail
            1862-1921
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 11 - Location : baux, traité de gré à gré, procès-verbal d'adjudication. - 1920-1940
            Importance matérielle : 5 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 12 -
            Bornage : procès-verbal et plan des propriétés de la commune et des frères indivis Étienne et...Ouvrir le détail
            1918-1918
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Nom de personne :

            GILLI Étienne

            ,

            GILLI Fortuné

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 13 à 1 N 15 - Bandites communales. - 1861-1948
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 13 -
            Règlementation et gestion : instructions préfectorales, délibérations, état des sommes à payer...Ouvrir le détail
            1862-1882
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Nom de personne :

            De ORESTIS (Comte...)

            ,

            ORESTIS (Comte de...)

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales.

          • E-dépôt 20 1 N 14 -
            Cabraîra Coulana, Fornas, Ginestiera, Para et Sena, adjudication : procès-verbaux, cahiers des...Ouvrir le détail
            1861-1948
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales.

          • E-dépôt 20 1 N 15 -
            Bandite de Sena. - Rachat des droits exercés par la commune sur des terrains particuliers :...Ouvrir le détail
            1862-1948
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales.

        • E-dépôt 20 1 N 16 -
          Produits des terrains communaux, adjudication des fleurs de lavande : cahiers des charges,...Ouvrir le détail
          1871-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

      • E-dépôt 20 2 N 1 à 2 N 16 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1815-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 20 2 N 1 -
          Règlementation et gestion : délibérations, instructions de l'administration des Bois et Forêts...Ouvrir le détail
          1815-1860
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 2 -
          Vente de coupes de bois : instructions, délibérations, procès-verbaux de coupes et de vente,...Ouvrir le détail
          1827-1849
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 3 -
          Coupes dans les bois de la Croix et Eurieras : délibérations, instructions de l'Intendance...Ouvrir le détail
          1854-1858
          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 4 -
          Vente de 100 plants de pins : délibérations, avis d'enchères, procès-verbaux de vérification et...Ouvrir le détail
          1855-1857
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 5 -
          Adjudication quinquennale des taillis du bois de la Croix : délibérations, avis d'enchères,...Ouvrir le détail
          1857-1857
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 6 -
          Contentieux entre l'administration des Bois et Forêts et divers particuliers de Coaraze, relatif...Ouvrir le détail
          1841-1850
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 7 -
          Défrichement de terrains communaux boisés : instructions de l'Intendance générale, délibération,...Ouvrir le détail
          1841-1850
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 8 -
          Règlementation et gestion : instructions de l'administration des Eaux et Forêts et de la...Ouvrir le détail
          1861-1924
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 9 -
          Délimitation avec la forêt communale de Lucéram : instructions et arrêtés préfectoraux,...Ouvrir le détail
          1861-1867
          Importance matérielle : 8 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 10 -
          Reboisement des montagnes : instructions préfectorales, demande de subvention, avis...Ouvrir le détail
          1861-1885
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 11 -
          Acquisition par l'État de terrains communaux périmétrés en vue de leur reboisement :...Ouvrir le détail
          1925-1925
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 12 -
          Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance de la direction générale des Eaux et...Ouvrir le détail
          1861-1925
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 13 -
          Soumission au régime forestier : instructions préfectorales, tableau des cantons distraits du...Ouvrir le détail
          1867-1867
          Importance matérielle : 4 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 14 -
          Vente des coupes de bois : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, d'estimation et...Ouvrir le détail
          1872-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 15 -
          Extraction des menus produits du sol forestier : instructions et arrêtés préfectoraux, rôles des...Ouvrir le détail
          1861-1913
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        • E-dépôt 20 2 N 16 -
          Chasse.- Pose d'écriteaux indicateurs dans les forêts communales soumises au régime forestier :...Ouvrir le détail
          1931-1931
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

      • E-dépôt 20 3 N 1 à 3 N 6 - Sous-série 3 N. - Eaux. - 1837-1908
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 20 3 N 1 à 3 N 5 - Fontaines publiques. - 1837-1894
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux.

          • E-dépôt 20 3 N 1 -
            Contentieux relatif à l'usage : délibérations et correspondance relatives aux abus d'utilisation...Ouvrir le détail
            1837-1847
            Importance matérielle : 4 pièces.
            Nom de personne :

            CALANDRIN (Rosa MARI, veuve...)

            ,

            MARI Rosa, veuve CALANDRIN

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux. > Fontaines publiques.

          • E-dépôt 20 3 N 2 à 3 N 3 - Adjudication de la conduite des eaux. - 1850-1876
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux. > Fontaines publiques.

            • E-dépôt 20 3 N 2 - Délibérations et avis d'enchères. - 1850-1859
              Importance matérielle : 7 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux. > Fontaines publiques. > Adjudication de la conduite des eaux.

            • E-dépôt 20 3 N 3 - Cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance. - 1862-1876
              Importance matérielle : 6 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux. > Fontaines publiques. > Adjudication de la conduite des eaux.

          • E-dépôt 20 3 N 4 -
            Règlementation de l'usage : arrêtés municipaux, états des sommes à payer pour jouissance des...Ouvrir le détail
            1875-1894
            Importance matérielle : 6 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux. > Fontaines publiques.

          • E-dépôt 20 3 N 5 -
            Contentieux relatif aux dommages causés aux récoltes par la canalisation, à la propriété des...Ouvrir le détail
            1875-1879
            Importance matérielle : 5 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux. > Fontaines publiques.

        • E-dépôt 20 3 N 6 -
          Sources du Béal et du Prat. - Achat par la commune à Thérèse Gilly et Étienne Bermond pour...Ouvrir le détail
          1905-1908
          Importance matérielle : 6 pièces.
          Nom de personne :

          BERMOND Étienne

          ,

          GILLY Thérèse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux.

      • E-dépôt 20 4 N 1 à 4 N 15 - Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. - 1818-1949
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 20 4 N 1 -
          Four à pain communal, adjudication : instructions de l'intendance générale, avis de mises en...Ouvrir le détail
          1818-1859
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 2 -
          Moulins à huile communaux, adjudication : instructions de l'Intendance générale, avis de mises...Ouvrir le détail
          1842-1860
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 3 - Moulin à farine communal, adjudication : cahier des charges, avis de mises en adjudication. - 1851-1859
          Importance matérielle : 8 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 4 - Boucherie communale, adjudication : avis de mises en adjudication, procès-verbaux. - 1851-1859
          Importance matérielle : 9 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 5 -
          Fumier du Portal et pressoir à vin communal, vente sous condition : copie de 1850 de l'acte...Ouvrir le détail
          1850-1850
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 6 - Four à pain communal, adjudication : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication. - 1860-1942
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 7 -
          Moulins à huile communaux, adjudication : instructions préfectorales, cahiers des charges,...Ouvrir le détail
          1860-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 8 -
          Moulins communaux à huile et à farine, vente sous conditions : délibération, instructions...Ouvrir le détail
          1861-1863
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 9 - Moulin à farine communal, ouverture : délibération, instructions préfectorales. - 1891-1949
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 10 - Boucherie communale, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication. - 1865-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 11 -
          Caves communales, location et vente : délibération portant mise en ferme, cahier des charges,...Ouvrir le détail
          1863-1883
          Importance matérielle : 3 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 12 - Presbytère communal, location : convention; instructions préfectorales, délibération, baux. - 1907-1939
          Importance matérielle : 8 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 13 - Fumier du Portal, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication. - 1863-1913
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 14 -
          Latrines et étables communales, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux...Ouvrir le détail
          1886-1935
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        • E-dépôt 20 4 N 15 - Cimetière : actes de concessions perpétuelles. - 1874-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.