Présentation des notices

• E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)

  
  
  • E-dépôt 21 19 à 61 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1501-1792

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 21 24 -

      CC 10. Taxes perçues au nom du roi et de la Province. - Deniers du roi et du pays, dixième,...

      CC 10. Taxes perçues au nom du roi et de la Province. - Deniers du roi et du pays, dixième, vingtième, droits d'amortissements et nouveaux acquêts, contrôle des insinuations laïques, offices (1575, 1578, 1642, 1680, 1687, 1691, 1695, 1698, 1701-1703, 1707-1713, 1715, 1717-1729, 1743).
      CC 11. Taxes perçues au nom du roi et de la Province. - Deniers du roi et du pays, dixième, vingtième, droits d'amortissements et nouveaux acquêts, contrôle des insinuations laïques, offices (1730-1789). -

      1575-1789

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      Présentation du contenu :

      Contient des instructions, ordonnances, requêtes, taux d'imposition, quittances, correspondance.

      Mot(s) matière : FISCALITE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.