Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
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E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)
- E-dépôt 21 71 à 78 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1523-1778
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 21 75 -
    FF 19. Procès entre la communauté de Valbonne et Paul Pons, prêtre vicaire de ce lieu au sujet...
    FF 19. Procès entre la communauté de Valbonne et Paul Pons, prêtre vicaire de ce lieu au sujet de la transaction du 12 mars 1743 sur les rétributions des messes : requêtes, extraits de délibération, consultations, extraits de sentences, mémoires imprimés, inventaires de production, correspondance. -
    1748-1753
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    Nom de personne :
    PONS Paul, prêtre vicaire
    Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, CONGREGATION, CULTE, EDIFICE-CULTUEL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.