Présentation des notices

• E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

  
  
  • E-dépôt 23 14 à 18 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1941

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 23 14 à 16 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1800-1854

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 23 14 à 16 - Délibérations. - 1800-1854

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Présentation du contenu :

        Concerne des délibérations originales et celles approuvées par l'Intendance générale de Nice.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 23 16 -

          1D 29. 18/01/1846 - 21/12/1846 (originales).
          1D 30. 18/01/1846 - 21/12/1846 (approuvées).
          1D 31....

          1D 29. 18/01/1846 - 21/12/1846 (originales).
          1D 30. 18/01/1846 - 21/12/1846 (approuvées).
          1D 31. 01/02/1847 - 18/10/1847 (originales).
          1D 32. 12/03/1848 - 27/10/1848 (originales).
          1D 33. 12/03/1848 - 27/10/1848 (approuvées).
          1D 34. 14/02/1850 - 09/12/1851 (originales).
          1D 35. 20/11/1849 - 20/12/1854 (approuvées).
          1D 36. 06/02/1852 - 20/12/1854 (originales). -

          1843-1854

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Les délibérations approuvées de 1846 contiennent un dossier de 15 pièces de 1843 à 1844 relatives à des réparations au presbytère et au clocher de l'église de Cantaron.

          Importance matérielle : 5 recueils, 3 cahiers.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, EDIFICE-CULTUEL, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

          Sujet(s) :

          CLOCHER

          ,

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES des...)

          ,

          ÉGLISE

          ,

          PRESBYTÈRES

          ,

          REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.