Présentation des notices

• E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

  
  
  • E-dépôt 23 36 à 39 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1940

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 23 36 à 38 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1794-1938

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      
      
      • E-dépôt 23 36 -

        1H 1. Instructions préfectorales, avis aux conscrits, état de frais pour présenter les conscrits...

        1H 1. Instructions préfectorales, avis aux conscrits, état de frais pour présenter les conscrits au bureau de recrutement de Nice, correspondance (1794-1814).
        1H 2. Tableaux et états nominatifs des conscrits (1800-1814).
        1H 3. Conscrits désignés pour servir dans les compagnies de canonniers garde-côtes : listes nominatives (1804-1809).
        1H 4. Réformés : certificat municipal d'incapacité, instructions préfectorales, liste nominative, registre de réclamations (1805-1813).
        1H 5. Déserteurs et insoumis : instructions préfectorales, listes nominatives, ordre d'envoi d'un garnissaire dans la famille d'un insoumis, certificat municipal, feuille de signalement d'un déserteur, correspondance (1795-1814).
        1H 6. Instructions de l'Intendance générale, du commandement militaire provincial, du commissariat provincial aux levées militaires et du commandant du régiment de bersaglieri de Cuneo, extraits des listes nominatives de conscrits, état nominatif des hommes désignés pour la réserve, listes nominatives des sous-officiers et soldats devant recevoir leur congé définitif, certificat d'existence au rôle du corps, correspondance (1817-1854).
        1H 7. Instructions du commissariat provincial aux levées militaires, tableaux annuels de répartition des contingents par communes, correspondance (1822-1838).
        1H 8. Instructions du commandement militaire provincial, tableaux d'assignation géographique des garnisons, listes nominatives de soldats (1823-1838).
        1H 9. Instructions du commandement militaire provincial, du commissariat provincial aux levées, du Ministère de la guerre et de la marine et du tribunal militaire, tableau de répartition des contingents, listes nominatives de soldats, tableaux de dépôt des régiments d'infanterie (1840).
        1H 10. Déserteurs et insoumis : instructions du commandement militaire provincial, tableau nominatif des insoumis, correspondance (1820-1852). -

        1794-1854

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        Importance matérielle : 5 liasses, 3 recueils, 8 pièces.

        Mot(s) matière : ARMEE, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, GUERRE, SERVICE-NATIONAL

        Sujet(s) :

        BERSAGLIERI de CUNEO (RÉGIMENT de...)

        ,

        CANONNIERS

        ,

        COMMANDEMENT MILITAIRE PROVINCIAL

        ,

        COMMISSARIAT PROVINCIAL aux LEVÉES

        ,

        CONGÉ MILITAIRE

        ,

        CONSCRIPTION

        ,

        CONTINGENTS MILITAIRES (RÉPARTITION des...)

        ,

        DÉSERTEURS et INSOUMIS

        ,

        GARDE-CÔTES (CANONNIERS...)

        ,

        GARNISONS (TABLEAU d'ASSIGNATION des...)

        ,

        GARNISSAIRE

        ,

        INFANTERIE (RÉGIMENT d'...)

        ,

        INSOUMIS (DÉSERTEURS et...)

        ,

        LEVÉES MILITAIRES (COMMISSARIAT aux...)

        ,

        LISTE NOMINATIVE

        ,

        MARINE MILITAIRE

        ,

        MILITAIRES (AFFAIRES...)

        ,

        MINISTÈRE de la GUERRE et de la MARINE

        ,

        NOMINATIVE (LISTE...)

        ,

        RECRUTEMENT MILITAIRE

        ,

        RÉFORMÉS (CONSCRITS...)

        ,

        RÉGIMENT de BERSAGLIERI de CUNEO

        ,

        RÉGIMENTS d'INFANTERIE

        ,

        SIGNALEMENT (FEUILLE de...)

        ,

        SOLDATS (LISTES NOMINATIVES de...)

        ,

        SOUS-OFFICIERS (LISTES NOMINATIVES de...)

        ,

        TRIBUNAL MILITAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        
        
      • E-dépôt 23 37 -

        1H 11. Listes alphabétiques annuelles des classes 1792 à 1809 (1816-1827).
        1H 12. Listes...

        1H 11. Listes alphabétiques annuelles des classes 1792 à 1809 (1816-1827).
        1H 12. Listes alphabétiques annuelles des classes 1810 à 1825 (1828-1843).
        1H 13. Listes alphabétiques annuelles des classes 1826-1837 et 1839-1841 (1844-1859). -

        1816-1860

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        Importance matérielle : 2 recueils, 15 registres.

        Mot(s) matière : ARMEE, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, SERVICE-NATIONAL

        Sujet(s) :

        CLASSES (TABLEAUX de RECENSEMENT des...)

        ,

        CONSCRIPTION

        ,

        LISTE NOMINATIVE

        ,

        LISTES ALPHABÉTIQUES des CLASSES

        ,

        MILITAIRES (AFFAIRES...)

        ,

        NOMINATIVE (LISTE...)

        ,

        RECRUTEMENT MILITAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        
        
      • E-dépôt 23 38 -

        1H 14. Diplôme de congé de libération, ordre de comparaître devant le conseil de révision,...

        1H 14. Diplôme de congé de libération, ordre de comparaître devant le conseil de révision, instructions préfectorales, ordres de route, notices individuelles d'inscription sur le tableau de recrutement, récépissés d'avis d'inscription sur les tableaux de recensement, bulletins de renseignements, liste nominative des ajournés, correspondance (1863-1935).
        1H 15. Tableaux annuels de recensement des classes 1861-1863, 1865 et 1868-1900.
        1H 16. Tableaux annuels de recensement des classes 1901-1904, 1906-1911, 1913-1918, 1920-1925 et 1928-1938. -

        1862-1938

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        Importance matérielle : 1 liasse, 77 registres.

        Mot(s) matière : ARMEE, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, SERVICE-NATIONAL

        Sujet(s) :

        CLASSES (TABLEAUX de RECENSEMENT des...)

        ,

        CONGÉ MILITAIRE

        ,

        CONSCRIPTION

        ,

        CONSEIL de RÉVISION

        ,

        LISTE NOMINATIVE

        ,

        MILITAIRES (AFFAIRES...)

        ,

        NOMINATIVE (LISTE...)

        ,

        ORDRE de ROUTE

        ,

        RECENSEMENTS MILITAIRES

        ,

        RECRUTEMENT MILITAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        
        
    • E-dépôt 23 39 -

      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 1. Instructions du commissaire de guerre de...

      Sous-série 2 H. - Administration militaire.
      2H 1. Instructions du commissaire de guerre de l'armée d'Italie sur les animaux de bât, la création des Écoles révolutionnaires de navigation et de canonnage, les secours accordés aux parents indigents de conscrits, états des mulets, des conducteurs et des pailles fournies à l'armée par la commune, instructions préfectorales sur les fortifications, les bons de fournitures, les mariages et décès de militaires, la dotation de l'Hôtel impérial des invalides à Paris, la répartition de la somme de 22 francs donnée par la commune pour la remonte de la cavalerie impériale, demandes de pensions et retraites militaires, instructions sur le dépôt en mairie des fusils de guerre et sur les transports militaires, correspondance (1794-1814).
      2H 2. État des fusils déposés à la mairie, instructions de l'Intendance générale, liste nominative des particuliers ayant fourni de la paille à l'armée, liste nominative des pensionnés militaires de la commune, bulletin de logement militaire, instructions du commandement militaire provincial au sujet de l'admission de militaires à l'hôpital, correspondance (1814-1850).
      2H 3. Inscription des militaires décédés en service (1884-1908).
      2H 4. Logement et cantonnement des troupes en manoeuvres : conventions de logement, état des troupes devant cantonner dans la commune, itinéraires de troupes en manoeuvres, états de logement d'officiers, note de service, correspondance avec le XVe Corps d'armée (1889-1894).
      2H 5. Délibération votant une subvention pour les réservistes et territoriaux nécessiteux, instructions de la Chefferie du génie de Nice sur l'expropriation de parcelles du territoire communal pour la construction de la route stratégique de l'Abadie au Mont Macaron, liste de recensement des pigeons voyageurs, demande de liquidation de pension (1902-1928).
      2H 6. Remonte : instructions préfectorales, certificat de réforme d'un mulet, état numérique des montures de la commune ; désignation de trois membres de la commission municipale de classement des chevaux, juments, mulets et mules et des voitures à traction animale (1908-1940).
      2H 7. Remonte. - Recensement annuelles des chevaux, juments, mulets et mules de la commune : listes (1900-1909).
      2H 8. Remonte. - Déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de la commune : registres annuels (1900-1908).
      2H 9. Remonte. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules et des voitures de la commune : registres annuels uniques (1915, 1917-1923, 1927 et 1928).
      2H 10. Remonte. - Classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux annuels (1900-1908, 1914, 1918, 1920, 1922, 1924 et 1927).
      2H 11. Réquisition des véhicules automobiles, déclaration des poids-lourds, véhicules de tourisme, ambulances et motocyclettes : registres (1921).
      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 1. Garde nationale : instructions préfectorales, listes nominatives des gardes nationaux, état de frais pour l'organisation de la garde nationale (1804-1814).
      3H 2. Milice communale puis garde nationale : rôles nominatifs, registre de contrôle du sergent fourrier, procès-verbaux d'élection des officiers (1815-1859).
      3H 3. Garde nationale puis armée territoriale : tableaux de recensement des jeunes gens enrôlables dans la garde nationale, liste des anciens militaires faisant partie du contingent de la commune, avis d'inscription sur les états de recensement de l'armée territoriale, correspondance (1868-1874).
      Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
      4H 1. Guerres révolutionnaires. - Ordre de Jean-Honoré Cappatti à la communauté de loger un détachement du régiment provincial d'infanterie de Nice, instructions des administrateurs du district de Nice, du bureau des subsistances au comité de salut public, de l'officier de police militaire de la division de l'Escarène et du directeur des parcs d'artillerie de l'armée d'Italie relatives aux réquisitions de bois pour la marine militaire, de vieux linges et papiers pour la fabrication de papier neuf, de fourrages, d'avoine, de foin, de paille, d'huile d'olive, de marc d'huile ou grignon, de cochons, d'animaux de trait et de conducteurs pour les transports militaires et de travailleurs pour les travaux militaires, correspondance (1792-1796).
      4H 2. Guerre de 1870-1871. - État de recensement des armes à feu appartenant à des particuliers, instructions relatives à l'élection des gradés de la garde nationale mobilisée, listes nominatives des anciens militaires faisant partie du contingent communal de la garde nationale mobilisée, délibération portant vote d'une subvention de 2830 francs pour l'habillement, l'équipement et l'armement de la garde nationale mobilisée, correspondance du Comité des Alpes-Maritimes de la Société internationale de secours aux blessés des armées de terre et de mer (1870-1871).
      4H 3. Guerre de 1870-1871. - Recensement des hommes de 21 à 62 ans enrôlables dans la garde nationale mobilisée : listes nominatives (1870).
      4H 4. Guerre de 1914-1918. - Liste nominative des hommes réformés reconvoqués devant le conseil de révision, affiches des tableaux de recensement des classes 1915 et 1916, actes de décès de soldats morts au front, liste de déclaration de situation militaire des exemptés et réformés (1914-1918). -

      1792-1940

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      Importance matérielle : 6 liasses, 60 registres, 36 pièces.

      Nom de personne :

      CAPPATTI Jean-Honoré

      Mot(s) matière : ANCIEN-COMBATTANT, ARMEE, BOIS, CEREALE, DECES, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, DETENTION-D'ARME, FORTIFICATION, GENIE-MILITAIRE, GUERRE, INDIGENT, MARIAGE, MOBILISATION, OEUVRE-DE-GUERRE, OLEAGINEUX, REQUISITION-DE-LOGEMENT, SERVICE-NATIONAL, VEHICULE-AUTOMOBILE

      Sujet(s) :

      ACTES de DÉCÈS de SOLDATS TUÉS au FRONT

      ,

      ADMINISTRATION MILITAIRE

      ,

      AMBULANCES (RÉQUISITION des...)

      ,

      ANCIENS MILITAIRES du CONTINGENT COMMUNAL

      ,

      ÂNES (RÉQUISITION des...)

      ,

      ANIMAUX

      ,

      ARMÉE d'ITALIE

      ,

      ARMÉE TERRITORIALE

      ,

      ARMES à FEU

      ,

      ARTILLERIE (DIRECTEUR des PARCS d'...)

      ,

      AUTOMOBILES (DÉCLARATION des VÉHICULES...)

      ,

      AVOINE (RÉQUISITION d'...)

      ,

      CANONNIERS

      ,

      CANTONNEMENT des TROUPES en MANOEUVRES

      ,

      CAVALERIE IMPÉRIALE (DON pour la...)

      ,

      CHAMP d'HONNEUR

      ,

      CHEVAUX

      ,

      CLASSES (TABLEAUX de RECENSEMENT des...)

      ,

      COCHONS (RÉQUISITION de...)

      ,

      COMITÉ de SALUT PUBLIC

      ,

      COMMANDEMENT MILITAIRE PROVINCIAL

      ,

      COMMISSAIRE de GUERRE de l'ARMÉE d'ITALIE

      ,

      CONDUCTEURS de MULETS, MULES et ÂNES

      ,

      CONSCRIPTION

      ,

      CONSEIL de RÉVISION

      ,

      CONTINGENT COMMUNAL (ANCIENS MILITAIRES du...)

      ,

      ÉCOLES RÉVOLUTIONNAIRES de NAVIGATION

      ,

      EXEMPTÉS (SITUATION MILITAIRE des...)

      ,

      EXPROPRIATIONS

      ,

      FAITS de GUERRE

      ,

      FOIN (RÉQUISITION de...)

      ,

      FOURNITURES MILITAIRES

      ,

      FOURRAGE (RÉQUISITION de...)

      ,

      FUSILS

      ,

      GARDE NATIONALE

      ,

      GRIGNON (RÉQUISITION de...)

      ,

      HÔPITAL (ADMISSION de MILITAIRES à l'...)

      ,

      HÔTEL des INVALIDES (DOTATION de l'...)

      ,

      HUILE d'OLIVE (RÉQUISITION d'...)

      ,

      INFANTERIE (RÉGIMENT d'...)

      ,

      INVALIDES (DOTATION de l'HÔTEL des...)

      ,

      JUMENTS (RÉQUISITION des...)

      ,

      LINGE (RÉQUISITION de VIEUX...)

      ,

      LISTE NOMINATIVE

      ,

      LOGEMENT des TROUPES

      ,

      MANOEUVRES des TROUPES

      ,

      MARC d'HUILE (RÉQUISITION de...)

      ,

      MARINE MILITAIRE

      ,

      MESURES d'EXCEPTION

      ,

      MILICE COMMUNALE

      ,

      MILITAIRES (AFFAIRES...)

      ,

      MOTOCYCLETTES (RÉQUISITION des...)

      ,

      MULETS MULES et ÂNES (RÉQUISITION des...)

      ,

      NAVIGATION (ÉCOLES RÉVOLUTIONNAIRES de...)

      ,

      NÉCESSITEUX (AIDES aux RÉSERVISTES...)

      ,

      NOMINATIVE (LISTE...)

      ,

      OFFICIERS (ÉTAT de LOGEMENT des...)

      ,

      OLIVES/OLIVIERS

      ,

      PAILLE (RÉQUISITION de...)

      ,

      PAPIERS (RÉQUISITION de VIEUX...)

      ,

      PARCS d'ARTILLERIE (DIRECTEUR des...)

      ,

      PENSIONS et RETRAITES MILITAIRES

      ,

      PIGEONS VOYAGEURS (RECENSEMENT des...)

      ,

      POIDS LOURDS (RÉQUISITION des...)

      ,

      POLICE MILITAIRE (OFFICIER de...)

      ,

      RECENSEMENTS MILITAIRES

      ,

      RÉFORMÉS (CONSCRITS...)

      ,

      RÉGIMENTS d'INFANTERIE

      ,

      REMONTE de la CAVALERIE IMPÉRIALE

      ,

      REMONTE MILITAIRE

      ,

      RÉSERVISTES NÉCESSITEUX (AIDES aux...)

      ,

      RETRAITES MILITAIRES

      ,

      RÉVOLUTIONNAIRES (GUERRES...)

      ,

      ROUTE STRATÉGIQUE (CONSTRUCTION d'une...)

      ,

      SALUT PUBLIC (COMITÉ de...)

      ,

      SECOURS aux INDIGENTS

      ,

      SERGENT-FOURRIER (REGISTRE du...)

      ,

      Société internationale de secours aux blessés des armées

      ,

      SOLDATS TUÉS au FRONT (ACTES de DÉCÈS de...)

      ,

      STRATÉGIQUE (CONSTRUCTION d'une ROUTE...)

      ,

      SUBSISTANCES

      ,

      SUBVENTIONS

      ,

      TERRITORIALE (ARMÉE...)

      ,

      TRANSPORTS MILITAIRES

      ,

      TRAVAILLEURS (RÉQUISITION de...)

      ,

      TRAVAUX MILITAIRES

      ,

      TROUPES (ENTRETIEN des...)

      ,

      TUÉS au FRONT (ACTES de DÉCÈS de SOLDATS...)

      ,

      VOITURES à TRACTION ANIMALE (RÉQUISITION)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.