Présentation des notices

• E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

  
  
  • E-dépôt 23 41 à 45 - Série K. - Élections et personnel. - 1795-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 23 41 à 44 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1795-1945

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 023/045.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 23 41 -

        1K 1. Instructions de l'administration du district de Nice puis de la préfecture, arrêté...

        1K 1. Instructions de l'administration du district de Nice puis de la préfecture, arrêté préfectoral portant nomination d'un maire, tableau du nom, prénom et signature du maire et de l'empreinte du sceau de la mairie, copie du décret impérial portant ordonnance de convocation de l'assemblée du canton de l'Escarène, correspondance (1795-1813).
        1K 2. Listes nominatives des habitants de la commune ayant droit d'être portés sur le registre civique de l'arrondissement, liste des dix plus âgés de la section de Châteauneuf, listes des dix plus imposés des communes de Châteauneuf et Drap (1806-1813).
        1K 3. Élections municipales : instructions de l'administration du district de Nice puis de la préfecture, arrêtés préfectoraux portant nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux, délibérations portant installation des maires et adjoints, listes nominatives des conseillers municipaux, liste des candidats pour le remplacement des conseillers municipaux sortants, tableaux des noms, prénoms et signatures du maire et des conseillers municipaux et de l'empreinte du sceau de la mairie, correspondance (1795-1813).
        1K 4. Listes électorales annuelles (1833-1859).
        1K 5. Élections provinciales et divisionnaires : procès-verbaux d'élection du président et des scrutateurs définitifs pour procéder à l'élection des conseillers provinciaux et divisionnaires, procès-verbaux d'élection des conseillers provinciaux et divisionnaires (1852-1859).
        1K 6. Élections municipales : instructions de l'Intendance générale, liste nominative des candidats, délibérations nommant les vice-syndics et conseillers municipaux, acte de prestation de serment du syndic, décret de l'Intendance générale organisant les élections, arrêtés de l'Intendance générale nommant les vice-syndics, procès-verbaux d'élection des conseillers municipaux, liste nominative des électeurs municipaux (1814-1860). -

        1795-1860

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        Importance matérielle : 5 liasses, 7 pièces.

        Mot(s) matière : CANTON, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, CONTRIBUABLE, ELECTEUR, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-POLITIQUE, MAIRE

        Sujet(s) :

        ADJOINT au MAIRE (NOMINATION de l'...)

        ,

        ASSEMBLÉE CANTONALE

        ,

        CONSEILLERS PROVINCIAUX et DIVISIONNAIRES

        ,

        DIVISIONNAIRES (ÉLECTIONS...)

        ,

        LISTE ÉLECTORALE

        ,

        LISTE NOMINATIVE

        ,

        NOMINATION des MAIRE & ADJOINTS

        ,

        NOMINATIVE (LISTE...)

        ,

        PRESTATION de SERMENT

        ,

        PROCÈS-VERBAUX d'ÉLECTION

        ,

        PROVINCIALES (ÉLECTIONS...)

        ,

        REGISTRE CIVIQUE de l'ARRONDISSEMENT

        ,

        SCEAU de la MAIRIE (EMPREINTE du...)

        ,

        SERMENT (PRESTATION de...)

        ,

        SIGNATURE du MAIRE

        ,

        SYNDIC (NOMINATION du...)

        ,

        VICE-SYNDIC (NOMINATION du...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.