Présentation des notices

• E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

  
  
  • E-dépôt 23 62 à 63 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1794-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 23 62 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Administration :...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Administration : instructions du Comité de correspondance de la Société populaire de Nice et de la préfecture sur les secours aux malades et indigents, l'organisation d'un bureau de bienfaisance et l'élection des membres de la commission administrative, menu ordinaire du réfectoire d'un bureau de charité, correspondance (1794-1813).
      1Q 2. Congrégation de charité, secours. - Administration : instructions de l'Intendance générale, délibérations de la commission administrative proposant des membres et octroi de secours à des indigents, correspondance (1820-1859) 1 liasse 1Q 3 Bureau de bienfaisance. - Administration générale : délibérations de la Commission administrative octroyant des secours en grains ou argent aux indigents et vérification des comptes, instructions de la préfecture et de la commission administrative des hospices réunis, enquête du Ministère de l'intérieur sur la gestion des bureaux, délibérations municipales autorisant l'octroi de grain à des indigents, décret du Président de la république attribuant les biens de la fabrique au Bureau de bienfaisance, détail des recettes et dépenses, correspondance (1868-1941).
      1Q 4. Bureau de bienfaisance. - Élection des membres de la commission administrative : instructions préfectorales, délibérations du conseil municipal et de la commission administrative portant élection de délégués (1874-1945).
      1Q 5. Bureau de bienfaisance. - Location du champ de blé de La Colle appartenant au bureau : procès-verbaux d'adjudication, délibération de la commission administrative portant bail à ferme, cahiers des charges (1869-1912).
      1Q 6. Bureau de bienfaisance. - Partage des biens du bureau entre les communes de Bendejun, Cantaron et Châteauneuf lors de leur création : délibérations, situation financière, projet de partage (1911-1912).
      1Q 7. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : budgets (1900-1925).
      1Q 8. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : comptes administratifs (1900-1923).
      1Q 9. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : situations financières ("états n°4") (1908, 1911-1918, 1922, 1938-1943).
      1Q 10. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité : extraits de l'arrêté du conseil de préfecture portant vérification des comptes de gestion (1904-1927).
      1Q 11. Secours temporaires aux indigents : instructions préfectorales, délibération portant vote de secours, correspondance (1877-1899).
      Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
      3Q 1. Établissements hospitaliers. - Asiles d'aliénés : instructions de l'Intendance générale sur le placement des aliénés dans les asiles (1821-1851). -

      1794-1945

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      Importance matérielle : 7 liasses, 36 pièces.

      Mot(s) matière : ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONGREGATION, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, HOPITAL-PSYCHIATRIQUE, INDIGENT, MALADE-MENTAL, PROTECTION-SOCIALE, SANTE

      Sujet(s) :

      ADJUDICATIONS

      ,

      ALIÉNÉS

      ,

      ASILE d'ALIÉNÉS

      ,

      BAIL de LOCATION

      ,

      BIENFAISANCE (BUREAU de...)

      ,

      BIENS des FABRIQUES

      ,

      BLÉ

      ,

      BUDGETS du BUREAU de BIENFAISANCE

      ,

      BUREAU de BIENFAISANCE

      ,

      CHAMP

      ,

      CHARITÉ (CONGRÉGATION de...)

      ,

      COMMISSION ADMINISTRATIVE

      ,

      COMPTABILITÉ du BUREAU de BIENFAISANCE

      ,

      DÉCRET du PRÉSIDENT de la RÉPUBLIQUE

      ,

      DISTRIBUTION de GRAIN aux INDIGENTS

      ,

      ÉGLISE

      ,

      ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER

      ,

      FABRIQUE

      ,

      GRAINS (SECOURS en...)

      ,

      HOSPICES CIVILS de NICE

      ,

      LOCATION COMMUNALE

      ,

      MALADES (ASSISTANCE aux...)

      ,

      MENU ORDINAIRE du RÉFECTOIRE

      ,

      OEUVRES PIEUSES

      ,

      PARTAGE des BIENS du BUREAU de BIENFAISANCE

      ,

      PIEUSES (OEUVRES...)

      ,

      SECOURS aux INDIGENTS

      ,

      Société Populaire de Nice

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.