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Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29, 30/1 à 30/5, 31, 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2, 34 à 48 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

    • E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1973
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 28 27 à 28 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1793-1811
        Sources complémentaires :

        Les cotes 2D 01 et 2D 01bis sont cotées E028/026/002.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 28 27 à 28 - Correspondance. - Lettres reçues par la mairie. - 1793-1811
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

          • E-dépôt 28 28 -
            2D 08. An XIII.
            2D 09. 1805-1806.
            2D 10. 1807.
            2D 11. 1808.
            2D 12. 1809.
            2D 13. 1810.
            2D 14....            Ouvrir le détail
            1804-1811
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance. - Lettres reçues par la mairie.