Présentation des notices

• E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29, 30/1 à 30/5, 31, 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2, 34 à 48 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

  
  
  • E-dépôt 28 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1795-1942

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 28 32/1 à 32/2, 33/1 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1797-1855

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 028/033/02

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 28 32/1 -

        1G 01. Cadastre (1797-1800).
        1G 02. Cadastre. - Contribution foncière : matrice de rôle (an...

        1G 01. Cadastre (1797-1800).
        1G 02. Cadastre. - Contribution foncière : matrice de rôle (an VII).
        1G 03. Cadastre de 1810. - Levée du plan : arrêtés préfectoraux, états des journées d'indicateurs fournies aux géomètres, correspondance (1809-1810).
        1G 04. Cadastre de 1810. - Contentieux portant sur la contenance des parcelles : bulletins des propriétés (1811). -

        1797-1811

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        Importance matérielle : 3 registres, 9 pièces.

        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, CADASTRE, IMMOBILIER, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

        Sujet(s) :

        MUTATION de PROPRIÉTÉ

        ,

        PATENTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 28 32/2 -

        1G 05. Cadastre de 1810. - Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des...

        1G 05. Cadastre de 1810. - Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières des sections A à F (1810).
        1G 06. Cadastre de 1810. - Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties des sections B à F (1810-1813).
        1G 07. Cadastre de 1810 : matrice de rôles de la contribution foncière avec table alphabétique des propriétaires (1811).
        1G 08. Cadastre de 1810 : livre des mutations (1813).
        1G 09. Contributions directes. - Mandements préfectoraux de répartition des contributions foncières, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres et des patentes (an IX-1813).
        1G 10. Contributions directes. - Nomination des répartiteurs communaux : arrêtés préfectoraux (an IX-1813). -

        1810-1813

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        Importance matérielle : 9 registres, 9 pièces.

        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, CADASTRE, IMMOBILIER, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

        Sujet(s) :

        MUTATION de PROPRIÉTÉ

        ,

        PATENTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 28 33/1 -

        1G 11. Cadastre : livre des mutations (1813-1855).
        1G 12. Cadastre : livre de mutation des...

        1G 11. Cadastre : livre des mutations (1813-1855).
        1G 12. Cadastre : livre de mutation des propriétés bâties (1814-1855).
        1G 13. Cadastre : livre de mutation des propriétés foncières (1838-1855). -

        1813-1855

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        Importance matérielle : 1 registre, 2 pièces.

        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, ENREGISTREMENT, FISCALITE, IMMOBILIER, TAXE-FONCIERE, TAXE-PROFESSIONNELLE

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTION FONCIÈRE

        ,

        EMPRUNT FORCÉ

        ,

        FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

        ,

        MATRICE de la CONTRIBUTION FONCIÈRE

        ,

        MUTATION de PROPRIÉTÉ

        ,

        PATENTES

        ,

        PERCEPTION

        ,

        PROPRIÉTÉ (MUTATIONS de...)

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.