Présentation des notices

• E-dépôt 39 5 à 20 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1989

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39)

  
  
  • E-dépôt 39 5 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1861-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 39 5 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      1D 1. Délibérations (31 janvier 1861 - 16 décembre 1866).
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      Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      1D 1. Délibérations (31 janvier 1861 - 16 décembre 1866).
      1D 2. Délibérations (30 octobre 1866 - 30 novembre 1869).
      1D 3. Délibérations (8 février 1870 - 27 mars 1881).
      1D 4. Délibérations (22 mai 1881 - 17 novembre 1889).
      1D 5. Délibérations (10 mars 1901 - 6 juin 1915).
      1D 6. Délibérations (14 novembre 1915 - 12 février 1933).
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Courrier départ : registre d'enregistrement (1935-1945).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. Contentieux entre Tournefort et Massoins. - Affaire du partage des biens indivis : arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations, plan (1890-1935). -

      1861-1945

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      Importance matérielle : 7 registres.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tournefort (E-dépôt 39) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.