E-dépôt 39 5 -

Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
1D 1. Délibérations (31 janvier 1861 - 16 décembre 1866).
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Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
1D 1. Délibérations (31 janvier 1861 - 16 décembre 1866).
1D 2. Délibérations (30 octobre 1866 - 30 novembre 1869).
1D 3. Délibérations (8 février 1870 - 27 mars 1881).
1D 4. Délibérations (22 mai 1881 - 17 novembre 1889).
1D 5. Délibérations (10 mars 1901 - 6 juin 1915).
1D 6. Délibérations (14 novembre 1915 - 12 février 1933).
Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
2D 1. Courrier départ : registre d'enregistrement (1935-1945).
Sous-série 4 D. - Contentieux.
4D 1. Contentieux entre Tournefort et Massoins. - Affaire du partage des biens indivis : arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations, plan (1890-1935). -

1861-1945