Présentation des notices

• E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

  
  
  • E-dépôt 44 2 - Série BB. - Administration communale. - 1729-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 2 -

      BB 1. Délibérations (1729-1756).
      BB 2. Délibérations, manifestes, correspondance (1766-1789).
      BB...

      BB 1. Délibérations (1729-1756).
      BB 2. Délibérations, manifestes, correspondance (1766-1789).
      BB 3. Délibérations (1790-1793).
      BB 4. Élections et nominations des bailes et consuls : délibérations, correspondance (1778-1792).
      BB 5. Nominations d'employés de la commune. - Sergent de ville : procès-verbal de nomination (1771). Garde champêtre : délibération approuvée (1785). -

      1729-1793

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      Présentation du contenu :

      Le registre de délibérations de 1790 à 1793 concerne également les adjudications de biens et droits affermés.

      Importance matérielle : 7 cahiers, 15 pièces, 1 registre.

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, ELECTION

      Sujet(s) :

      DÉLIBÉRATION

      ,

      ADJUDICATION

      ,

      CONSUL, ÉLECTION

      ,

      CONSULAT, ACTES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.