Présentation des notices

• E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

  
  
  • E-dépôt 44 9 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1758-1792

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 9 -

      DD 1. Délimitation territoriale. - Différent avec les communautés de Puget-Théniers et Rigaud :...

      DD 1. Délimitation territoriale. - Différent avec les communautés de Puget-Théniers et Rigaud : procès-verbal, requêtes, correspondance (1764-1769).
      DD 2. Terrains communaux. - Conventions relatives à des ventes d'herbages sur les terrains communaux (1758-1768).
      DD 3. Bâtiments : délibérations, devis estimatifs, correspondance relatifs aux divers travaux d'entretien des bâtiments communaux (1767-1786).
      DD 4. Sources. - Vente de trois sources au quartier de Couaste-les-Paluites : procès-verbal d'estimation, délibération approuvée (1766).
      DD 5. Chemins. - Entretien et réparations : instructions, réglementation, procès-verbaux de visite des chemins, délibérations, correspondance (1759-1792). -

      1758-1792

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      Importance matérielle : 16 pièces.

      Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, PATURAGE, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, CHEMIN-RURAL, VOIE-DE-COMMUNICATION

      Sujet(s) :

      DÉLIMITATION DES TERROIRS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.