Présentation des notices

• E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

  
  
  • E-dépôt 44 15 - Série II. - Documents divers. - 1751-1791

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 15 -

      II 1. Inventaire des archives notariales de Jean-Baptiste Loques suite à la vente de son office...

      II 1. Inventaire des archives notariales de Jean-Baptiste Loques suite à la vente de son office à Jean-Baptiste Lautard, référence de minutes de 1585 à 1744 (1751).
      II 2. Archives de maître Sylvestre Bonnetty, notaire : instruction sur sa prestation de serment (6 mai 1755), notes et aide mémoire (vers 1770), quittances faites par Pierre Ginésy, notaire, en faveur de maître Bonnetty pour l'arrentement de son office notarial (1786-1791).
      II 3. Formulaires juridiques (1771-1787). -

      1751-1791

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 3 cahiers, 1 pièce.

      Nom de personne :

      LOQUES Jean-Baptiste, notaire

      ,

      LAUTARD Jean-Baptiste

      ,

      BONNETY Sylvestre, notaire

      ,

      GINÉSY Pierre, notaire

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série II. - Documents divers.