Présentation des notices

• E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

  
  
  • E-dépôt 45 70 à 93 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1941

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 45 70 à 83 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1792-1862

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 45 70 à 83 - Registres de délibérations. - 1792-1862

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 45 79 à 81 - Adjudications : registre d'enchères. - 1794-1853

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          
          
          • E-dépôt 45 79 - 1D 12. An III-1814.
            1D 13. 1814-1821. - 1794-1821

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            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.