Notice descriptive
E-dépôt 45 79 - 1D 12. An III-1814.
1D 13. 1814-1821. - 1794-1821
Importance matérielle : 2 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
DÉLIBÉRATION
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.
