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Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

    • E-dépôt 45 70 à 93 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1941
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 45 84 à 92 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1789-1941
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 45 84 -
          2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
          2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -           Ouvrir le détail
          1800-1877
          Importance matérielle : 1 registre, 1 liasse.
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Sujet(s) :

          ARRÊTÉS DU MAIRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        • E-dépôt 45 85 à 88 - Registres de correspondance. - 1793-1941
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

          • E-dépôt 45 85 - 2D 3. An II-an IV. - 1793-1795
            Importance matérielle : 4 cahiers.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

          • E-dépôt 45 86 - 2D 4. An IV-1810. - 1795-1810
            Importance matérielle : 8 cahiers.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

          • E-dépôt 45 87 - 2D 5. 1810-1855. - 1810-1855
            Importance matérielle : 3 cahiers, 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

          • E-dépôt 45 88 - 2D 6. Copies de lettres. - 1926-1941
            Importance matérielle : 2 registres.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

        • E-dépôt 45 89 à 92 - Correspondance. - 1789-1822
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

          • E-dépôt 45 89 - 2D 7. 1789-an XIV. - 1789-1805
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.

          • E-dépôt 45 90 - 2D 8. 1806-1810. - 1806-1810
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.

          • E-dépôt 45 91 - 2D 9. 1811-1817. - 1811-1817
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.

          • E-dépôt 45 92 - 2D 10. 1818-1822. - 1818-1822
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.