Notice descriptive
E-dépôt 45 84 - 2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). - 
1800-1877
2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -
Importance matérielle : 1 registre, 1 liasse.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
ARRÊTÉS DU MAIRE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
