Présentation des notices

• E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

  
  
  • E-dépôt 45 70 à 93 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1941

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 45 84 à 92 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1789-1941

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 45 84 -

        2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
        2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -

        2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
        2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -

        1800-1877

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        Importance matérielle : 1 registre, 1 liasse.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        ARRÊTÉS DU MAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.