Présentation des notices

• E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

  
  
  • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 137 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1791-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 125 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1936

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 48 90 à 124 - Adjudication. - 1814-1860

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 48 90 à 117 - Biens et droits communaux. - 1814-1860

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication.

          
          
          • E-dépôt 48 90 à 98 - "Deliberamenti" (1814-1832). - 1814-1832

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            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux.

            
            
            • E-dépôt 48 90 - 1D 29. 1814-1818. - 1814-1818

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              • Réserver en salle

              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 91 - 1D 30. 1819-1822. - 1819-1822

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              • Réserver en salle

              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 92 - 1D 31. 1823-1824. - 1823-1823

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              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 93 - 1D 32. 1823-1824. - 1823-1824

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              • Réserver en salle

              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 94 - 1D 33. 1825-1826. - 1825-1826

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              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 95 - 1D 34. 1827-1828. - 1827-1828

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              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 96 - 1D 35. 1829-1830. - 1829-1830

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              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 97 - 1D 36. 1831. - 1831-1831

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              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).

              
              
            • E-dépôt 48 98 - 1D 37. 1832. - 1832-1832

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              Importance matérielle : 1 registre.

              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

              Sujet(s) :

              ADJUDICATION

              ,

              BIENS COMMUNAUX

              ,

              CONSEIL MUNICIPAL

              ,

              DROITS COMMUNAUX

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1814-1832).