Présentation des notices

• E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

  
  
  • E-dépôt 48 205 à 212 - Série K. - Élections et personnel. - 1800-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 48 205 à 210 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1800-1945

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 48 205 -

        1K 1. Instructions et arrêtés préfectoraux (An IX - 1813).
        1K 2. Instructions, listes...

        1K 1. Instructions et arrêtés préfectoraux (An IX - 1813).
        1K 2. Instructions, listes nominatives des électeurs (1814-1860).
        1K 3. Listes électorales communales (1848-1859).
        1K 4. Listes électorales provinciales (1848-1859).
        1K 5. Copie du rôle des contributions directes servant à former les listes électorales (1859).
        1K 6. Recueil des actes consulaires portant prestation de serment des conseillers municipaux, vice-syndics et syndics (1839-1860).
        1K 7. Recueil des procès-verbaux d'élection et des décrets d'approbation des conseillers municipaux, provinciaux et divisionnaires (1848-1860).
        1K 8. Généralités : instructions, délibérations, correspondance (1860-1937). -

        1800-1937

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        Importance matérielle : 3 liasses, 4 recueils, 1 cahier.

        Mot(s) matière : CIRCONSCRIPTION-ADMINISTRATIVE, CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, ELECTEUR, ELECTION, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-POLITIQUE, ELECTION-REGIONALE, ELU, MAIRE

        Sujet(s) :

        APPROBATION des CONSEILLERS

        ,

        CONSEILLERS DIVISIONNAIRES & PROVINCIAUX

        ,

        LISTE ÉLECTORALE

        ,

        PRESTATION de SERMENT

        ,

        RÔLE des CONTRIBUTIONS

        ,

        SYNDIC

        ,

        VICE-SYNDIC

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 48 206 à 209 - Listes électorales et tableaux de rectification. - 1860-1945

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
        • E-dépôt 48 206 - 1K 9. 1860-1875. - 1860-1875

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION

          Sujet(s) :

          LISTE ÉLECTORALE

          ,

          TABLEAU de RECTIFICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales et tableaux de rectification.

          
          
        • E-dépôt 48 207 - 1K 10. 1876-1890. - 1876-1890

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION

          Sujet(s) :

          LISTE ÉLECTORALE

          ,

          TABLEAU de RECTIFICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales et tableaux de rectification.

          
          
        • E-dépôt 48 208 - 1K 11. 1891-1914. - 1891-1914

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION

          Sujet(s) :

          LISTE ÉLECTORALE

          ,

          TABLEAU de RECTIFICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales et tableaux de rectification.

          
          
        • E-dépôt 48 209 - 1K 12. 1919-1945. - 1919-1945

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION

          Sujet(s) :

          LISTE ÉLECTORALE

          ,

          TABLEAU de RECTIFICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales et tableaux de rectification.

          
          
      • E-dépôt 48 210 -

        1K 13. Référendum du 21 octobre 1945 : liste d'appel et d'inscription des votants (1945).
        1K 14....

        1K 13. Référendum du 21 octobre 1945 : liste d'appel et d'inscription des votants (1945).
        1K 14. Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales, télégramme, instructions, tableaux des résultats (1876-1937).
        1K 15. Élections législatives : instructions, procès-verbaux des opérations, liste d'appel des votants, bulletin de vote, professions de foi, liste des résultats, correspondance (1860-1936).
        1K 16. Élections au conseil général : procès-verbaux des opérations, instructions, bulletins de vote, correspondance (1860-1937).
        1K 17. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations, carte d'électeur, instructions (1860-1934).
        1K 18. Élections municipales. - Conseillers municipaux, maire et adjoints : instructions, procès-verbaux des opérations, arrêtés, tableaux des élus, correspondance (1860-1938). -

        1860-1945

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        Importance matérielle : 14 pièces, 4 liasses.

        Mot(s) matière : ARRONDISSEMENT, CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, ELECTEUR, ELECTION, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-SENATORIALE, ELU, MAIRE, PARLEMENTAIRE, REFERENDUM

        Sujet(s) :

        ADJOINT au MAIRE

        ,

        BULLETIN de VOTE

        ,

        CARTE d'ÉLECTEUR

        ,

        CONSEIL d'ARRONDISSEMENT

        ,

        LISTE d'APPEL & d'INSCRIPTION des VOTANTS

        ,

        LISTE des ÉLUS

        ,

        PROCÉS-VERBAL d'ÉLECTION

        ,

        PROFESSION de FOI POLITIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
    • E-dépôt 48 211 - Sous-série 2 K. - Personnel municipal. - 1802-1938

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 48 211 -

        2K 1. Instructions préfectorales, correspondance (An XI-1814).
        2K 2. Délibérations, instructions...

        2K 1. Instructions préfectorales, correspondance (An XI-1814).
        2K 2. Délibérations, instructions de l'Intendance générale, correspondance (1825-1860).
        2K 3. Instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1861-1938). -

        1802-1938

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        Importance matérielle : 3 liasses.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, AGENT-NON-TITULAIRE, DEMANDEUR-D'EMPLOI, EMPLOI, FONCTIONNAIRE-TERRITORIAL, GARDE-FORESTIER, LICENCIEMENT, OFFRE-D'EMPLOI

        Sujet(s) :

        PERSONNEL COMMUNAL

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
    • E-dépôt 48 212 - Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques. - 1803-1885

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 48 212 -

        3K 1. Voyages officiels : instructions préfectorales, états des dépenses relatives au passage du...

        3K 1. Voyages officiels : instructions préfectorales, états des dépenses relatives au passage du prince et de la princesse Borghèse dans la commune (An XII-1811).
        3K 2. Voyages officiels : instructions de l'Intendance générale (1829-1860).
        3K 3. Voyage de l'empereur Napoléon III dans le département des Alpes-Maritimes : instructions préfectorales (1860).
        3K 4. Distinctions honorifiques : instructions, diplômes de la médaille de Sainte-Hélène et de la médaille de l'unité italienne, liste nominative des titulaires, correspondance (1860-1885). -

        1803-1885

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        Importance matérielle : 1 liasse, 17 pièces.

        Nom de personne :

        BORGHESE (Prince & princesse...)

        ,

        Napoléon III (Empereur...)

        Mot(s) matière : ANCIEN-COMBATTANT, DISTINCTION-HONORIFIQUE, PERSONNALITE, VISITE-OFFICIELLE

        Sujet(s) :

        MÉDAILLE

        ,

        UNITÉ ITALIENNE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.