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Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

    • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 137 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1791-1948
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 125 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1936
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 48 90 à 124 - Adjudication. - 1814-1860
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

          • E-dépôt 48 90 à 117 - Biens et droits communaux. - 1814-1860
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication.

            • E-dépôt 48 100 à 104 - "Deliberamenti" (1833-1841). - 1833-1841
              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux.

              • E-dépôt 48 102 - 1D 41. 1836-1837. - 1836-1837
                Importance matérielle : 1 registre.
                Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
                Sujet(s) :

                ADJUDICATION

                ,

                BIENS COMMUNAUX

                ,

                CONSEIL MUNICIPAL

                ,

                DROITS COMMUNAUX

                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Deliberamenti" (1833-1841).