Présentation des notices

• E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

  
  
  • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 137 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1791-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 48 134 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1791-1948

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 48 134 -

        3D 1. Affaires diverses : instructions préfectorales et correspondance (An XI-1813).
        3D 2....

        3D 1. Affaires diverses : instructions préfectorales et correspondance (An XI-1813).
        3D 2. Archives communales : instructions préfectorales, inventaires de 1791, 1806, 1814, et 1830 (1791-1890).
        3D 3. Affaires diverses : instructions de l'Intendance générale et correspondance (1822-1859).
        3D 4. Projet d'érection de Fontan en commune indépendante : instructions de l'Intendance générale et correspondance (1819-1830).
        3D 5. Archives communales et mobilier de la mairie : inventaires de 1834 et 1838 (1834-1838).
        3D 6. Affaires diverses : instructions préfectorales et correspondance (1860-1944).
        3D 7. Problèmes de frontière : instructions préfectorales, rapports de la commission d'étude des problèmes de frontière des communes françaises et italiennes du bassin de la Roya, exemplaires du journal italien "La Voce Intemelia", correspondance (1860-1948).
        3D 8. Délimitation de la commune : instructions de la préfecture et de la direction des contributions directes (1862-1863).
        3D 9. Érection de Fontan en commune indépendante : instructions préfectorales et correspondance (1870-1881).
        3D 10. Aides, secours, subventions : instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1862-1936). -

        1791-1948

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        Importance matérielle : 6 liasses, 31 pièces, 2 cahiers.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        ARCHIVES COMMUNALES

        ,

        DÉLIMITATION de la COMMUNE

        ,

        FRONTIÈRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.