Présentation des notices

• E-dépôt 54 4, 5/1 à 5/4, 6/1 à 6/12, 7 à 16 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1963

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54)

  
  
  • E-dépôt 54 10 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1827-1928

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 10 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Sinistres. - Intempéries du 31 juillet 1827 : arrêté,...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Sinistres. - Intempéries du 31 juillet 1827 : arrêté, rapport estimatif des dégâts, tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1827-1828).
      1I 2. Sinistres. - Intempéries du 14 juillet 1840 : arrêté, instructions, tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1840-1842).
      1I 3. Droits d'usage forestiers : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1895-1923).
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Vaccinations : instruction préfectorale, listes nominatives des enfants vaccinés (1834-1839).
      5I 2. Listes nominatives des docteurs en médecine, officiers de santé, chirurgiens-dentistes, dentistes, sages-femmes, pharmaciens, herboristes : affiches (1928). -

      1827-1928

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      Importance matérielle : 16 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.