Présentation des notices

• E-dépôt 54 4, 5/1 à 5/4, 6/1 à 6/12, 7 à 16 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1963

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54)

  
  
  • E-dépôt 54 5/1 à 5/4 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1818-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 5/1 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 1. Registre de délibérations (1818-1837).
      1D 2....

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 1. Registre de délibérations (1818-1837).
      1D 2. Registre de délibérations (1837-1847).
      1D 3. Extraits du registre des délibérations (1812-1882).
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêté municipal sur les chiens errants et sur le traitement de l'instituteur (17 février 1876).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Inventaires des archives (1857, 1863). -

      1818-1882

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      Sources complémentaires :

      Les délibérations de 1882 à 1959 sont consultables aux cotes E 054/005/002 à E 054/005/004.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
    • E-dépôt 54 5/2 à 5/4 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1882-1959

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 54 5/2 à 5/4 - Délibérations (1882-1959). - 1882-1959

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        Sources complémentaires :

        Les délibérations de 1818 à 1882 sont consultables aux cotes E 054/005/001/1D 1 à 1D 3.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 54 5/2 - 1D 4. 1882-1947. - 1882-1947

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations (1882-1959).

          
          
        • E-dépôt 54 5/3 - 1D 5. 1934-1937. - 1934-1937

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations (1882-1959).

          
          
        • E-dépôt 54 5/4 - 1D 6. Extraits (1957-1959). - 1957-1959

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations (1882-1959).