Présentation des notices

• E-dépôt 54 4, 5/1 à 5/4, 6/1 à 6/12, 7 à 16 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1963

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54)

  
  
  • E-dépôt 54 15 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1895-1953

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 15 -

      4O 1. Service vicinal. - Budgets, mises en demeure de créations de ressources (1905-1953).
      4O 2....

      4O 1. Service vicinal. - Budgets, mises en demeure de créations de ressources (1905-1953).
      4O 2. Service vicinal. - Taxe des prestations : rôles (1919-1922).
      4O 3. Service vicinal. - Classement du chemin de grande communication n° 11 et du chemin du Barlet : extrait des délibérations du conseil général, procès-verbal de reconnaissance (1895, 1901).
      4O 4. Construction d'un chemin reliant Amirat à Collongues : rapport de l'agent-voyer cantonal (1901). Chemin vicinal ordinaire n° 2. - Réparations à la passerelle sur le vallon du Fontanil : rapport de l'agent-voyer cantonal (1916).
      4O 5. Chemin vicinal ordinaire n° 2 et n° 5. - Travaux d'entretien : feuilles d'attachements des journées d'ouvriers, tableau des portions de chemins entretenues sur le territoire d'Amirat (1935-1943).
      5O 1. Fontaine publique. - Travaux de construction et de réparations : cahier des charges, correspondance, certificat de paiement, souscription volontaire (1895-1905).
      5O 2. Adduction d'eau potable. - Réparations urgentes à la canalisation : procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission, rapport de l'ingénieur ordinaire, souscription volontaire (1900, 1902).
      7O 1. Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.) : correspondance, extrait du registre des délibérations, convention avec la commune, relevé des canalisations (1926-1931).
      7O 2. Syndicat intercommunal d'électricité : délibérations, correspondance, notices explicatives, copie de convention entre l' E.E.L.M. et Amirat (1930).
      10O 1. Tramways départementaux. - Déclassement de la ligne Halte du Loup-Thorenc : arrêté ordonnant l'enquête d'utilité publique (affiche), certificat de publication et d'affichage (1924). -

      1895-1953

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.