Présentation des notices

• E-dépôt 69 11 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 36, 37/1 à 37/2, 38 à 42, 43/1 à 43/2, 44 à 94, 96 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1702-2014

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69)

  
  
  • E-dépôt 69 68 à 82 - Série H. - Affaires militaires. - 1792-1964

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 69 79 à 82 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1914-1964

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      Sources complémentaires :

      Les cotes 4H 1 à 4H 4 sont cotés E 069/078.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

      
      
      • E-dépôt 69 81 -

        4H 29. Dommages de guerre à des biens privés : états et bordereaux d'affichage des décisions...

        4H 29. Dommages de guerre à des biens privés : états et bordereaux d'affichage des décisions d'indemnisation de dommages de guerre (1949-1955).
        4H 30. Reconstruction et reprise économique : instructions, délibérations, affiche, correspondance (1949-1959).
        4H 31. état civil et inhumations provisoires : actes provisoires de naissance et de décès, extraits de minutes du greffe, listes nominatives, correspondance (1944-1946).
        4H 32. Victimes civiles par suite de faits de guerre : extraits de minutes du greffe, listes nominatives, correspondance (1945-1958).
        4H 33. Victimes militaires françaises : instructions et correspondance relatives à la recherche des corps ou des sépultures provisoires (1945-1961).
        4H 34. Cimetière militaire allemand de Breil et sépultures militaires italiennes : instructions, plans du cimetière, listes nominatives des soldats allemands, correspondance relative à la recherche de corps et sépultures provisoires (1945-1959). -

        1944-1959

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        Importance matérielle : 5 liasses.

        Mot(s) matière : CONCESSION-FUNERAIRE, DECES, PROPRIETE-PUBLIQUE, DOMMAGES-DE-GUERRE, ETAT-CIVIL, GUERRE, NAISSANCE, RECONSTRUCTION, VICTIME-DE-GUERRE

        Sujet(s) :

        AFFICHE

        ,

        ALLEMAND (CIMETIÈRE MILITAIRE...)

        ,

        CIMETIÈRE MILITAIRE ALLEMAND

        ,

        CIVILE (VICTIME...)

        ,

        CORPS (RECHERCHE de...)

        ,

        EXTRAIT de MINUTES du GREFFE

        ,

        FAIT de GUERRE

        ,

        GREFFE (EXTRAIT de MINUTES du...)

        ,

        INDEMNITÉ

        ,

        INHUMATION PROVISOIRE

        ,

        ITALIENNES (SÉPULTURES MILITAIRES...)

        ,

        MILITAIRE ALLEMAND (CIMETIÈRE...)

        ,

        MINUTES du GREFFE (EXTRAIT de...)

        ,

        PLAN

        ,

        RECHERCHE de CORPS

        ,

        REPRISE ÉCONOMIQUE

        ,

        SÉPULTURE

        ,

        SOLDATS ALLEMANDS & ITALIENS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Breil-sur-Roya (E-dépôt 69) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.