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Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 72 1 A 1 à 1 A 3, 1 B 1 à 1 B 2, 1 D 1 à 1 D 8, 1 D 10, 1 D 12, 1 D 15, 1 E 1 à 1 E 2, 1 F 1 à 1 F 6, 1 G 1 à 1 G 35, 1 H 1 à 1 H 7, 1 I 1 à 1 I 7, 1 K 1 à 1 K 17, 1 L 1 à 1 L 29, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 7, 1 O 1 à 1 O 3, 1 P 1 à 1 P 6, 1 Q 1 à 1 Q 13, 1 R 1 à 1 R 11, 1 R 13 à 1 R 14, 1 S 1 à 1 S 2, 2 D 1 à 2 D 5, 2 E 1 à 2 E 4, 2 F 1 à 2 F 4, 2 G 1 à 2 G 2, 2 H 1 à 2 H 10, 2 I 1 à 2 I 7, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 10, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 6, 2 O 1 à 2 O 2, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 4, 3 F 1 à 3 F 15, 3 G 1 à 3 G 5, 3 H 1 à 3 H 5, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 4, 3 M 1 à 3 M 6, 3 N 1 à 3 N 2, 3 O 1 à 3 O 3, 3 R 1 à 3 R 3, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 3, 4 N 1 à 4 N 8, 4 O 1 à 4 O 15, 4 Q 1 à 4 Q 2, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 4, 5 M 1, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 16, 6 F 1 à 6 F 4, 7 O 1 à 7 O 4, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 5, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1, 11 O 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1986
    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72)

    • E-dépôt 72 1 G 1 à 1 G 35, 2 G 1 à 2 G 2, 3 G 1 à 3 G 5 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1793-1982
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 72 1 G 1 à 1 G 35 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1793-1982
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 72 1 G 1 à 1 G 10 - De la Révolution à 1814. - 1793-1816
          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 72 1 G 1 à 1 G 6 - Cadastre. - 1793-1814
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814.

            • E-dépôt 72 1 G 1 - Division du territoire communal en sections : délibérations. - An II-An V
              Importance matérielle : 2 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre.

            • E-dépôt 72 1 G 2 à 1 G 3 - États des sections A, B, C, D, E. - 1796-1799
              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre.

              • E-dépôt 72 1 G 2 - An V. - An V-An V
                Importance matérielle : 5 cahiers.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre. > États des sections A, B, C, D, E.

              • E-dépôt 72 1 G 3 - An VI-An VII. - An VI-An VII
                Importance matérielle : 5 registres.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre. > États des sections A, B, C, D, E.

            • E-dépôt 72 1 G 4 - Livre des mutations. - 1807-1814
              Importance matérielle : 1 registre.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre.

            • E-dépôt 72 1 G 5 à 1 G 6 - Matrices de rôle. - 1796-1814
              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre.

              • E-dépôt 72 1 G 5 - Propriétés non-bâties. - 1807-1814
                Importance matérielle : 1 cahier.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre. > Matrices de rôle.

              • E-dépôt 72 1 G 6 - Propriétés bâties. - An V-An V
                Importance matérielle : 1 cahier.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Cadastre. > Matrices de rôle.

          • E-dépôt 72 1 G 7 à 1 G 10 - Impôts directs. - 1796-1816
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814.

            • E-dépôt 72 1 G 7 à 1 G 9 - Rôles. - 1798-1816
              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Impôts directs.

              • E-dépôt 72 1 G 7 - Contribution foncière. - An VIII-1816
                Importance matérielle : 12 pièces.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 8 - Contribution personnelle et mobilière. - An IX-1814
                Importance matérielle : 8 pièces.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 9 - Contribution sur les portes et fenêtres. - An VII-1812
                Importance matérielle : 6 pièces.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Impôts directs. > Rôles.

            • E-dépôt 72 1 G 10 -
              Instructions et arrêtés préfectoraux, certificat de non-formation de rôle de la contribution...Ouvrir le détail
              An V-1814
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De la Révolution à 1814. > Impôts directs.

        • E-dépôt 72 1 G 11 à 1 G 21 - De 1814 à 1860. - 1814-1940
          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 72 1 G 11 à 1 G 12 - Contributions directes. - 1814-1860
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

            • E-dépôt 72 1 G 11 - Instructions du gouvernement et de l'Intendance générale. - 1814-1860
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Contributions directes.

            • E-dépôt 72 1 G 12 - Délibérations relatives au cadastre et aux impôts. - 1819-1857
              Importance matérielle : 11 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Contributions directes.

          • E-dépôt 72 1 G 13 - Cadastre : matrice cadastrale. - 1816-1854
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

          • E-dépôt 72 1 G 14 -
            Mutations. - États semestriels (1819-1853), répertoire des cotes cadastrales portées au livre...Ouvrir le détail
            1819-1853
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

          • E-dépôt 72 1 G 15 à 1 G 21 - Impôts directs. - 1815-1940
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

            • E-dépôt 72 1 G 15 à 1 G 18 - Rôles. - 1815-1940
              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.

              • E-dépôt 72 1 G 15 - Contributions foncières, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres. - 1815-1818
                Importance matérielle : 5 registres.
                Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 16 - Contributions foncières. - 1819-1850
                Importance matérielle : 29 registres.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 17 - Contributions personnelles et mobilières. - 1817-1850
                Importance matérielle : 28 registres.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 18 -
                Contributions foncières, personnelle et mobilière et des impôts locaux, divisionnaires et...Ouvrir le détail
                1851-1940
                Présentation du contenu :

                Les registres sont lacunaires.

                Importance matérielle : 4 registres.
                Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

            • E-dépôt 72 1 G 19 - État des cotes irrécouvrables. - 1852-1852
              Importance matérielle : 1 pièce.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.

            • E-dépôt 72 1 G 20 - Listes des contribuables retardataires soumis au logement des militaires. - 1833-1848
              Importance matérielle : 14 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.

            • E-dépôt 72 1 G 21 - Taxes professionnelles : circulaires et instructions de l'Intendance générale. - 1845-1852
              Importance matérielle : 9 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.

        • E-dépôt 72 1 G 22 à 1 G 35 - De 1860 à nos jours. - 1860-1982
          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 72 1 G 22 - Cadastre et impôts directs : instructions préfectorales, correspondance. - 1860-1978
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours.

          • E-dépôt 72 1 G 23 à 1 G 27 - Cadastre. - 1861-1971
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours.

            • E-dépôt 72 1 G 23 - Matrice cadastrale. - 1861-1868
              Importance matérielle : 1 registre.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Cadastre.

            • E-dépôt 72 1 G 24 - État de sections. - 1869-1869
              Importance matérielle : 1 registre.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Cadastre.

            • E-dépôt 72 1 G 25 - Matrice cadastrale. - 1870-1912
              Importance matérielle : 1 registre.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Cadastre.

            • E-dépôt 72 1 G 26 - Matrice des propriétés bâties. - 1912-1951
              Importance matérielle : 1 registre.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Cadastre.

            • E-dépôt 72 1 G 27 -
              Changements de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires (1955-1964)....Ouvrir le détail
              1955-1971
              Importance matérielle : 3 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Cadastre.

          • E-dépôt 72 1 G 28 à 1 G 33 - Impôts directs. - 1861-1982
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours.

            • E-dépôt 72 1 G 28 - Répartition des quatre contributions directes : tableaux. - 1862-1978
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Impôts directs.

            • E-dépôt 72 1 G 29 - Répartition : mandements relatifs au sous-repartement de la contribution mobilière. - 1937-1973
              Importance matérielle : 4 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Impôts directs.

            • E-dépôt 72 1 G 30 - Répartiteurs : instructions et arrêtés préfectoraux portant nomination. - 1861-1965
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Impôts directs.

            • E-dépôt 72 1 G 31 à 1 G 32 - Matrices générales. - 1862-1982
              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Impôts directs.

              • E-dépôt 72 1 G 31 - 1862-1926. - 1862-1926
                Importance matérielle : 14 registres.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Impôts directs. > Matrices générales.

              • E-dépôt 72 1 G 32 - 1931-1982. - 1931-1982
                Importance matérielle : 13 registres.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Impôts directs. > Matrices générales.

            • E-dépôt 72 1 G 33 - Dégrèvements : registre des déclarations des contribuables. - 1888-1902
              Importance matérielle : 1 pièce.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours. > Impôts directs.

          • E-dépôt 72 1 G 34 -
            Patentes. - Abattements : circulaire établissant le produit des centimes communaux, tableau de...Ouvrir le détail
            1949-1949
            Importance matérielle : 2 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours.

          • E-dépôt 72 1 G 35 - Impôts sur le revenu : liste nominative des contribuables assujettis. - 1927-1927
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1860 à nos jours.