Présentation des notices

• E-dépôt 72 1 A 1 à 1 A 3, 1 B 1 à 1 B 2, 1 D 1 à 1 D 8, 1 D 10, 1 D 12, 1 D 15, 1 E 1 à 1 E 2, 1 F 1 à 1 F 6, 1 G 1 à 1 G 35, 1 H 1 à 1 H 7, 1 I 1 à 1 I 7, 1 K 1 à 1 K 17, 1 L 1 à 1 L 29, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 7, 1 O 1 à 1 O 3, 1 P 1 à 1 P 6, 1 Q 1 à 1 Q 13, 1 R 1 à 1 R 11, 1 R 13 à 1 R 14, 1 S 1 à 1 S 2, 2 D 1 à 2 D 5, 2 E 1 à 2 E 4, 2 F 1 à 2 F 4, 2 G 1 à 2 G 2, 2 H 1 à 2 H 10, 2 I 1 à 2 I 7, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 10, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 6, 2 O 1 à 2 O 2, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 4, 3 F 1 à 3 F 15, 3 G 1 à 3 G 5, 3 H 1 à 3 H 5, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 4, 3 M 1 à 3 M 6, 3 N 1 à 3 N 2, 3 O 1 à 3 O 3, 3 R 1 à 3 R 3, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 3, 4 N 1 à 4 N 8, 4 O 1 à 4 O 15, 4 Q 1 à 4 Q 2, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 4, 5 M 1, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 16, 6 F 1 à 6 F 4, 7 O 1 à 7 O 4, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 5, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1, 11 O 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1986

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72)

  
  
  • E-dépôt 72 1 K 1 à 1 K 17, 2 K 1 à 2 K 9, 3 K 1 à 3 K 4 - Série K. - Élections et personnel. - 1795-1986

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 72 1 K 1 à 1 K 17 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1795-1986

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 72 1 K 1 - Élection de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée primaire : procès-verbaux. - An IV-An V

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 2 à 1 K 4 - Élections communales, provinciales et divisionnaires. - 1817-1855

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
        • E-dépôt 72 1 K 2 - Instructions de l'Intendance générale. - 1821-1853

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Élections communales, provinciales et divisionnaires.

          
          
        • E-dépôt 72 1 K 3 -

          Délibérations portant nomination des syndics et conseillers, listes des candidats, registre des...

          Délibérations portant nomination des syndics et conseillers, listes des candidats, registre des prestations de serment, procès-verbal d'élection. -

          1817-1855

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Élections communales, provinciales et divisionnaires.

          
          
        • E-dépôt 72 1 K 4 - Listes électorales, décrets de clôture des listes, instructions de l'Intendance générale. - 1849-1853

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 10 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Élections communales, provinciales et divisionnaires.

          
          
      • E-dépôt 72 1 K 5 - Instructions préfectorales. - 1860-1979

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 6 à 1 K 7 - Listes électorales. - 1867-1980

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
        • E-dépôt 72 1 K 6 - Arrêtés du conseil de préfecture, procès-verbaux de dépôt, affiches, correspondance. - 1867-1978

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
        • E-dépôt 72 1 K 7 - Délibérations portant nomination des délégués à la révision. - 1876-1980

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections. > Listes électorales.

          
          
      • E-dépôt 72 1 K 8 - Listes électorales et tableaux de rectification, instructions préfectorales. - 1860-1981

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 9 - Référendums : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations. - 1860-1969

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 8 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 10 -

        Élection des représentants à l'Assemblée des Communautés Européennes : listes des candidats,...

        Élection des représentants à l'Assemblée des Communautés Européennes : listes des candidats, feuille récapitulative du scrutin. -

        1979-1979

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 7 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 11 -

        Élections présidentielles : listes d'appel des votants, délégations de mandats, affiches,...

        Élections présidentielles : listes d'appel des votants, délégations de mandats, affiches, procès-verbaux des opérations, feuille de résultats. -

        1958-1981

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 12 -

        Élections sénatoriales : professions de foi de candidats, procès-verbaux des opérations,...

        Élections sénatoriales : professions de foi de candidats, procès-verbaux des opérations, tableaux des délégués titulaires et suppléants élus. -

        1881-1980

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 13 -

        Élections législatives : professions de foi de candidats, listes d'appel des votants, bulletin...

        Élections législatives : professions de foi de candidats, listes d'appel des votants, bulletin de vote, procès-verbaux des opérations, affiche, correspondance. -

        1860-1986

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 14 - Élections régionales : listes des candidats, affiches. - 1986-1986

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 15 -

        Élections cantonales : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations, correspondance. -

        Élections cantonales : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations, correspondance. -

        1860-1967

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 16 - Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations. - 1860-1931

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 16 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
      • E-dépôt 72 1 K 17 -

        Élections municipales : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations d'élection et...

        Élections municipales : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations d'élection et d'installation des maires, adjoints et conseillers municipaux, tableaux des conseillers élus, affiche. -

        1860-1971

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
    • E-dépôt 72 2 K 1 à 2 K 9 - Sous-série 2 K. - Personnel municipal. - 1808-1977

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 72 2 K 1 - Concierge communal : quittance de salaire. - 1808-1808

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 2 -

        Sergent de ville, garde-champêtre, piéton communal, secrétaire de mairie, garde-forestier :...

        Sergent de ville, garde-champêtre, piéton communal, secrétaire de mairie, garde-forestier : délibérations portant nominations, instructions de l'Intendance générale. -

        1828-1851

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 7 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 3 -

        Instructions préfectorales, délibérations portant nomination des délégués aux conseils de...

        Instructions préfectorales, délibérations portant nomination des délégués aux conseils de discipline, procès-verbaux de séances du Syndicat départemental des communes pour le personnel, état du personnel, correspondance. -

        1861-1977

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 4 -

        Secrétaire de mairie : instructions préfectorales, délibérations portant augmentation du...

        Secrétaire de mairie : instructions préfectorales, délibérations portant augmentation du traitement, correspondance. -

        1862-1977

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 13 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 5 -

        Receveur municipal : instructions préfectorales, délibérations portant nomination de l'agent et...

        Receveur municipal : instructions préfectorales, délibérations portant nomination de l'agent et révision du traitement, décompte de fixation du traitement, délibérations portant vote du dixième, puis de l'allocation d'indemnité spéciale de gestion, correspondance. -

        1876-1975

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 6 -

        Régisseur de recettes pour la perception des droits d'expédition et de législation en mairie :...

        Régisseur de recettes pour la perception des droits d'expédition et de législation en mairie : arrêtés municipaux portant nomination, instructions préfectorales. -

        1939-1965

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 4 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 7 -

        Gérante, puis régisseur de recettes de la cabine téléphonique : arrêtés et délibération portant...

        Gérante, puis régisseur de recettes de la cabine téléphonique : arrêtés et délibération portant nomination et relèvement du traitement, instructions préfectorales. -

        1958-1966

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 6 pièces.

        Sources complémentaires :

        Pour compléter, consulter également la cote E 072/02K004.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 8 -

        Garde-champêtre : instructions préfectorales, arrêté municipal portant nomination, procès-verbal...

        Garde-champêtre : instructions préfectorales, arrêté municipal portant nomination, procès-verbal de prestation de serment, lettre de démission. -

        1861-1898

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 7 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
      • E-dépôt 72 2 K 9 -

        Cantonnier : arrêtés municipaux portant nomination, instructions préfectorales, correspondance. -

        Cantonnier : arrêtés municipaux portant nomination, instructions préfectorales, correspondance. -

        1863-1926

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        Importance matérielle : 14 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
    • E-dépôt 72 3 K 1 à 3 K 4 - Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques. - 1851-1982

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 72 3 K 1 -

        Distinctions honorifiques. - Insigne d'honneur de la valeur civile : instruction de l'Intendance...

        Distinctions honorifiques. - Insigne d'honneur de la valeur civile : instruction de l'Intendance générale instituant la décoration. -

        1851-1851

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.

        
        
      • E-dépôt 72 3 K 2 -

        Voyages officiels. - Visite de l'Empereur Napoléon III et l'Impératrice Eugénie dans les...

        Voyages officiels. - Visite de l'Empereur Napoléon III et l'Impératrice Eugénie dans les Alpes-Maritimes (12 septembre 1860) : instructions préfectorales pour l'organisation des députations. -

        1860-1860

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        Importance matérielle : 2 pièces.

        Nom de personne :

        Empereur Napoléon III

        ,

        Impératrice Eugénie

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.

        
        
      • E-dépôt 72 3 K 3 -

        Distinctions honorifiques. - Médaille d'honneur "vermeil" départementale et communale : lettre...

        Distinctions honorifiques. - Médaille d'honneur "vermeil" départementale et communale : lettre de proposition de candidature. -

        1974-1974

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.

        
        
      • E-dépôt 72 3 K 4 -

        Réceptions officielles. - Inauguration du centre administratif départemental (11 décembre 1982)...

        Réceptions officielles. - Inauguration du centre administratif départemental (11 décembre 1982) : carton d'invitation au maire d'Auvare. -

        1982-1982

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.