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Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 72 1 A 1 à 1 A 3, 1 B 1 à 1 B 2, 1 D 1 à 1 D 8, 1 D 10, 1 D 12, 1 D 15, 1 E 1 à 1 E 2, 1 F 1 à 1 F 6, 1 G 1 à 1 G 35, 1 H 1 à 1 H 7, 1 I 1 à 1 I 7, 1 K 1 à 1 K 17, 1 L 1 à 1 L 29, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 7, 1 O 1 à 1 O 3, 1 P 1 à 1 P 6, 1 Q 1 à 1 Q 13, 1 R 1 à 1 R 11, 1 R 13 à 1 R 14, 1 S 1 à 1 S 2, 2 D 1 à 2 D 5, 2 E 1 à 2 E 4, 2 F 1 à 2 F 4, 2 G 1 à 2 G 2, 2 H 1 à 2 H 10, 2 I 1 à 2 I 7, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 10, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 6, 2 O 1 à 2 O 2, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 4, 3 F 1 à 3 F 15, 3 G 1 à 3 G 5, 3 H 1 à 3 H 5, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 4, 3 M 1 à 3 M 6, 3 N 1 à 3 N 2, 3 O 1 à 3 O 3, 3 R 1 à 3 R 3, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 3, 4 N 1 à 4 N 8, 4 O 1 à 4 O 15, 4 Q 1 à 4 Q 2, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 4, 5 M 1, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 16, 6 F 1 à 6 F 4, 7 O 1 à 7 O 4, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 5, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1, 11 O 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1986
    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72)

    • E-dépôt 72 1 G 1 à 1 G 35, 2 G 1 à 2 G 2, 3 G 1 à 3 G 5 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1793-1982
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 72 1 G 1 à 1 G 35 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1793-1982
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 72 1 G 11 à 1 G 21 - De 1814 à 1860. - 1814-1940
          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 72 1 G 11 à 1 G 12 - Contributions directes. - 1814-1860
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

            • E-dépôt 72 1 G 11 - Instructions du gouvernement et de l'Intendance générale. - 1814-1860
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Contributions directes.

            • E-dépôt 72 1 G 12 - Délibérations relatives au cadastre et aux impôts. - 1819-1857
              Importance matérielle : 11 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Contributions directes.

          • E-dépôt 72 1 G 13 - Cadastre : matrice cadastrale. - 1816-1854
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

          • E-dépôt 72 1 G 14 -
            Mutations. - États semestriels (1819-1853), répertoire des cotes cadastrales portées au livre...Ouvrir le détail
            1819-1853
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

          • E-dépôt 72 1 G 15 à 1 G 21 - Impôts directs. - 1815-1940
            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860.

            • E-dépôt 72 1 G 15 à 1 G 18 - Rôles. - 1815-1940
              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.

              • E-dépôt 72 1 G 15 - Contributions foncières, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres. - 1815-1818
                Importance matérielle : 5 registres.
                Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 16 - Contributions foncières. - 1819-1850
                Importance matérielle : 29 registres.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 17 - Contributions personnelles et mobilières. - 1817-1850
                Importance matérielle : 28 registres.
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

              • E-dépôt 72 1 G 18 -
                Contributions foncières, personnelle et mobilière et des impôts locaux, divisionnaires et...Ouvrir le détail
                1851-1940
                Présentation du contenu :

                Les registres sont lacunaires.

                Importance matérielle : 4 registres.
                Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
                Communicabilité :

                Immédiate

                Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs. > Rôles.

            • E-dépôt 72 1 G 19 - État des cotes irrécouvrables. - 1852-1852
              Importance matérielle : 1 pièce.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.

            • E-dépôt 72 1 G 20 - Listes des contribuables retardataires soumis au logement des militaires. - 1833-1848
              Importance matérielle : 14 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.

            • E-dépôt 72 1 G 21 - Taxes professionnelles : circulaires et instructions de l'Intendance générale. - 1845-1852
              Importance matérielle : 9 pièces.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > De 1814 à 1860. > Impôts directs.