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Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 73 1 D 1 à 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 2, 1 F 1 à 1 F 3, 1 G 1 à 1 G 2, 1 H 1 à 1 H 2, 1 I 1 à 1 I 2, 1 K 1 à 1 K 7, 1 L 1 à 1 L 5, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 2, 1 P 1 à 1 P 2, 1 Q 1 à 1 Q 6, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 H 1 à 2 H 4, 2 L 1 à 2 L 11, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 2, 2 O 1 à 2 O 3, 3 F 1 à 3 F 10, 4 D 1, 4 H 1 à 4 H 3, 4 N 1 à 4 N 2, 4 O 1 à 4 O 4, 5 I 1 à 5 I 3, 5 Q 1 à 5 Q 9, 6 F 1, 9 M 1 à 9 M 3, 11 M 1 à 11 M 2 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1867-1982
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73)

    • E-dépôt 73 1 L 1 à 1 L 5, 2 L 1 à 2 L 11 - Série L. - Finances de la commune. - 1867-1935
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 73 2 L 1 à 2 L 11 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1874-1935
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

        • E-dépôt 73 2 L 8 à 2 L 11 - Emprunts. - 1885-1904
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

          • E-dépôt 73 2 L 8 - 2 600 francs à la Caisse des Lycées, Collèges et Écoles Primaires : tableau d'amortissement. - 1885-1885
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Emprunts.

          • E-dépôt 73 2 L 9 à 2 L 10 - Auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. - 1890-1892
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Emprunts.

            • E-dépôt 73 2 L 9 - 6 667 francs : dossier d'emprunt. - 1890-1892
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Emprunts. > Auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

            • E-dépôt 73 2 L 10 - 2 200 francs : décret ministériel. - 1891-1891
              Importance matérielle : 1 pièce.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Emprunts. > Auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

          • E-dépôt 73 2 L 11 - 2 200 francs à la Caisse Nationale des Retraites.- Convention (1 pièce). - 1904-1904
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Emprunts.