Présentation des notices

• E-dépôt 73 1 D 1 à 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 2, 1 F 1 à 1 F 3, 1 G 1 à 1 G 2, 1 H 1 à 1 H 2, 1 I 1 à 1 I 2, 1 K 1 à 1 K 7, 1 L 1 à 1 L 5, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 2, 1 P 1 à 1 P 2, 1 Q 1 à 1 Q 6, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 H 1 à 2 H 4, 2 L 1 à 2 L 11, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 2, 2 O 1 à 2 O 3, 3 F 1 à 3 F 10, 4 D 1, 4 H 1 à 4 H 3, 4 N 1 à 4 N 2, 4 O 1 à 4 O 4, 5 I 1 à 5 I 3, 5 Q 1 à 5 Q 9, 6 F 1, 9 M 1 à 9 M 3, 11 M 1 à 11 M 2 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1867-1982

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73)

  
  
  • E-dépôt 73 1 N 1 à 1 N 2, 2 N 1 à 2 N 2, 4 N 1 à 4 N 2 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1873-1939

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 73 1 N 1 à 1 N 2 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1873-1923

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 73 1 N 1 -

        Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit du "Bastion" : délibérations, arrêté préfectoral...

        Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit du "Bastion" : délibérations, arrêté préfectoral d'approbation, procès-verbal d'estimation, promesse d'achat, acte administratif. -

        1923-1923

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourette-du-Château (E-dépôt 73) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.