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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 59 à 68 -
Série H. - Affaires militaires. -
1792-1938
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E-dépôt 74 59 à 64 -
Sous-série 1 H. - Recrutement. -
1792-1937
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E-dépôt 74 59 -
1H 1. Conscription : états nominatifs des conscrits (an XII-1813). -
An XII-1813
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E-dépôt 74 60 -
1H 2. Conscription : lois, arrêtés, instructions, avis, recrutement, états divers, lettres de...
1H 2. Conscription : lois, arrêtés, instructions, avis, recrutement, états divers, lettres de particuliers, journal du maire (an XI-1814).
1H 3. Enrôlements (1806-1814). Déserteurs, réfractaires, amnistie (an XII-1814). Cavalerie et chevaux de l'armée (an IX-1813). Divers (an VIII-1814).
1H 4. Circulaires du sous-préfet de l'arrondissement relatives aux affaires militaires (conscription, enrôlement, déserteurs, réfractaires, garde nationale, canonniers, garde-côtes, colonne mobile, etc.. (an VIII-an XIII).
1H 5. Loi relative à une levée de conscrits de l'an XI et de l'an XII. -
An VIII-1814
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E-dépôt 74 61 -
1H 6. Recensement des classes de 1792 à 1860 : listes alphabétiques. -
1792-1860
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E-dépôt 74 62 -
1H 7. Levée des classes : circulaires et instructions (1800-1837).
1H 8. Levée des classes. -...
1H 7. Levée des classes : circulaires et instructions (1800-1837).
1H 8. Levée des classes. - "Leve provinciali" et recrutement : Instructions générales (1816). "Leva delle classi 1792 in 1798" (1816). Instruzione (1817-1818). "Estratto dell'instruzione generale per le leve" (1819, 1 brochure). "Elenco dell'inscritti di leva sulle classe 1792 in 1819 dichiarati renitenti" (sans date). "Indice alfabetico analitico..sul recrutamento dell'esercito" (1855). -
1792-1855
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E-dépôt 74 63 -
1H 9. Lettres du "comando militare" (1838-1843).
1H 10. Circulaires et instructions relatives...
1H 9. Lettres du "comando militare" (1838-1843).
1H 10. Circulaires et instructions relatives aux affaires militaires. - "Comando militare" (1817-1856). "Servizio militare" (1814-1818). Intendance générale de Nice (1814-1859). "Regia segretario di stato" (1848-1851). "Commissariato" et "ispezione delle leva" (1816-1854). Ministère de la guerre et de la marine (1817-1854). Circulaires diverses, proclamations, ordres du jour (1815-1860).
1H 11. Tableaux de recensements annuels des conscrits des classes 1860 à 1904. -
1814-1904
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E-dépôt 74 64 -
1H 12. Tableaux de recensement annuels des conscrits des classes de 1905 à 1937.
1H 13....
1H 12. Tableaux de recensement annuels des conscrits des classes de 1905 à 1937.
1H 13. Recensement des classes de 1860 à 1937, pièces annexes : correspondance avec diverses mairies, avis d'inscription, accusés de réception, affiches, recherches diverses.
1H 14. Recrutement, recensement des classes : instructions générales, circulaires avis (1865-1937).
1H 15. Instructions, circulaires, états, correspondance. - Dispensés (1872-1932). Sursis d'appel (1907-1935). Soutiens de famille (1873-1923). Exemption et réforme (1860-1917). Insoumis (1874-1905). Remplacement (1868-1875). Engagements volontaires (1896-1915). Etrangers (1923-1926). -
1860-1937
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E-dépôt 74 65 à 66 -
Sous-série 2 H. - Administration militaire. -
1816-1938
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E-dépôt 74 65 -
2H 1. Batteries, garde-côtes : correspondance (1816), "regolamento ed instruzioni per le...
2H 1. Batteries, garde-côtes : correspondance (1816), "regolamento ed instruzioni per le batterie di costa" (1816). Documents divers (1816-1844).
2H 2. Routes stratégiques. - Arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal et correspondance relatives à la cession de terrain par la commune pour l'établissement de routes stratégiques et la circulation sur les dites routes (1878-1937). Travaux de fortification : correspondance avec la direction du génie militaire au sujet de la construction des forts de la Drette (fort Créqui) et de la Revère, occupation temporaire de terrains particuliers ou communaux, affaire Quintaret (1890), documents divers (1880-1893). Vente de terrains communaux au génie militaire, parcelles au quartier Simboula : correspondance avec le génie militaire, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, état parcellaire et plan, publicité, acte de vente du 16 octobre 1916, correspondance avec l'avoué de la commune (1890-1920). Construction d'annexes (lavoirs, adduction de sources, abreuvoirs, écuries, ligne téléphonique, conduites d'eau) (1890-1920). Pièces diverses intéressant les terrains communaux (1890-1917). Établissement de champ de tir (la Drette, la Revère, Simboula, Faijan) : pièces diverses (1878-1918). Documents divers (1887-1936).
2H 3. Logement. - États des logements disponibles dans la commune d'Eze (1879-1935). Cantonnement et manoeuvres, dégâts et dommages causés pendant les manoeuvres : correspondance, avis, délibérations du conseil municipal (1877-1935).
2H 4. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de recensement, registres de déclaration, listes de recensement (1874-1936). -
1816-1938
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E-dépôt 74 66 -
2H 5. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : pièces annexes, déclarations,...
2H 5. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : pièces annexes, déclarations, certificats de réforme, fiches individuelles (1880-1927).
2H 6. Recensement des voitures attelées : tableaux, états (1877-1934).
2H 7. Recensement des voitures attelées : instructions, circulaires, avis officiels, états et imprimés (1863-1936).
2H 8. Recensement des pigeons-voyageurs : états (1902-1936), avis, affiches, circulaires concernant le recensement des pigeons-voyageurs (1896-1935).
2H 9. Recensement des véhicules automobiles (voitures de tourisme, motocyclettes, poids-lourds) : registres de déclaration et listes nominatives de recensement (1918-1935).
2H 10. Recensement des véhicules automobiles : instructions (1918-1934), déclarations annuelles de possession (1927-1935), reçus de certificat de réforme, déclarations de perte. -
1863-1936
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E-dépôt 74 67 -
Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
2H 11. Marine et colonies : instructions...
Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
2H 11. Marine et colonies : instructions générales sur le recrutement et les engagements pour la marine et les troupes coloniales, correspondance, avis (1863-1931). Aéronautique : lettres et avis (1915-1919). Défense des côtes. - Projet de construction d'un ouvrage au quartier du Sueil (1931).
2H 12. Correspondance avec les autorités militaires. - État-major, bureau de recrutement, chefferie du génie de Nice, commandants de corps (1863-1914). Carte d'état-major, brigade topographique : correspondance, arrêtés préfectoraux, avis (1863-1925).
2H 13. Sociétés de préparation militaire. - Société scolaire de tir d'Eze : statuts, police d'assurance, délibérations du conseil municipal accordant des subventions à la société, fournitures et quittances, correspondance ; achat de fusils scolaires (1882-1912). Sociétés de préparation militaire : instructions et circulaires générales, lettres (1904-1919).
Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
3H 1. Garde nationale. - Arrêtés, circulaires, états nominatifs, avis, lettres de particuliers (an XIV-1814). Canonniers, garde-côtes : instructions, états nominatifs, lettres de particuliers (an XII-1811).
3H 2. Colonne mobile. - Réquisitions, subsistances (an IX-an X).
3H 3. Garde nationale de la commune d'Eze. - Listes nominatives et états (1848-1860). Élections d'officiers, sous-officiers, gradés (1848-1859). Prestations de serment du capitaine Eugène Fighiéra, du lieutenant Hospice Litardi et du sous-lieutenant Bermondy (1848), du capitaine Eugène Fighiéra, du lieutenant Hospice Litardi et du sous-lieutenant Jean-Baptiste Millo (1853), du capitaine Jean-Baptiste May, du lieutenant Hospice Litardi, du sous-lieutenant André May (1859). Garde nationale mobile (1848-1849). Circulaires et instructions de la "regia segreteria di stato per gli affari dell'interno" (1848-1849). Circulaires et instructions de l'intendance générale de Nice (1848-1859).
3H 4. Réserve et territoriale. - Circulaires, instructions, avis, correspondance, ordres de route pour des réservistes ou des territoriaux, secours aux familles des territoriaux, tableau de répartition des classes (1861-1928). Mobilisation : instructions aux maires sur les mesures à prendre en cas de mobilisation, circulaires (1881-1914), ordres de route et notifications d'ordres de route (1861-1918), registre de déclarations de changement de domicile (1er janvier 1875 - 23 janvier 1894).
Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
4H 1. Proclamations et ordres des représentants du peuple délégués par la Convention Nationale près l'armée d'Italie (an III-an IV). Pièces diverses (1793-an VIII).
4H 2. Guerre de 1870-1871. - Listes des hommes de 25 à 35 ans (classes 1855 à 1864) dressées en exécution de la loi du 10 août 1870, liste nominative d'inscription de tous les anciens militaires gradés ou non gradés non appelés dans la garde nationale mobilisée. Garde nationale mobilisée : tableaux de recensement des citoyens de 21 à 40 ans non mariés ou veufs sans enfants, tableau des citoyens de 21 à 40 ans exemptés ou non, lettres et pièces diverses, liste des hommes de 21 à 40 ans incorporés dans la garde nationale mobilisée (commune de la Trinité-Victor). Garde nationale sédentaire : tableau de recensement des citoyens de 21 à 40 ans non mariés ou veufs sans enfants et des volontaires susceptibles d'être mobilisés, tableau de recensement des citoyens devant faire partie de la garde nationale sédentaire. Recensement des armes. Proclamation de l'état de siège dans le département (10 août 1870). Société de francs-tireurs. Avis officiels et communiqués. Option de nationalité par les alsaciens-lorrains. Correspondance. Oeuvres de guerre : secours aux blessés et aux familles des militaires, marins et gardes mobiles en campagne, tableau des personnes secourues, délibération du conseil municipal votant un secours, entretien des tombes des militaires morts pendant la guerre de 1870-1871, correspondance. -
1793-1931
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E-dépôt 74 68 -
Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. -
1860-1928
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E-dépôt 74 68 -
4H 3. Guerre de 1914-1918. - Morts : listes, avis officiels de décès, diplôme d'honneur pour les...
4H 3. Guerre de 1914-1918. - Morts : listes, avis officiels de décès, diplôme d'honneur pour les militaires morts pour la France, successions de militaires décédés, circulaires et instructions sur le livre d'or officiel des morts de la grande guerre, journal officiel concernant l'identification des morts, service funèbre, cimetières militaires allemands. Exhumation et transport de corps de militaires morts pour la France. Blessés, disparus et prisonniers : services de renseignements pour les familles, recherches des disparus, aide aux prisonniers, délibérations du conseil municipal et circulaires intéressant les blessés, les prisonniers et les disparus, accord franco-allemand au sujet des prisonniers de guerre, monument aux prisonniers morts en captivité, plaque commémorative pour l'aviateur Eugène Mô fusillé par les allemands en 1915. Pécules militaires : instructions, imprimés divers, états. Primes de démobilisation : état nominatif, instructions et circulaires, demandes de particuliers.
4H 4. Guerre de 1914-1918. - Détachement de militaires aux travaux agricoles : instructions, avis, demandes des intéressés, certificats, états.
4H 5. Guerre de 1914-1918. - Réquisitions des laines : avis, circulaires, instructions, affiches, états, correspondance. Réquisitions des peaux (peaux de mouton, de chevaux, de boeufs, de vaches) : instructions, avis. Réquisitions diverses (chevaux et voitures, essence, vin, cuivre, bois de noyer, etc.) : instructions, circulaires, avis, états communaux.
4H 6. Guerre de 1914-1918. - Réfugiés : instructions et circulaires, listes nominatives des réfugiés dans la commune d'Eze. Factures de vêtements pour les réfugiés. Bons de paiement (comité municipal des réfugiés). Crédit de 220 francs voté par le conseil municipal pour achat de literie. Cartes d'identité des réfugiés. Lettres du maire d'Eze, imprimés.
4H 7. Guerre de 1914-1918. - Oeuvres de guerre : journées diverses ; journée du 75 (7 février 1915), journée des éprouvés de la guerre (26 septembre 1915), journée du poilu (décembre 1915), journée serbe (juillet 1916). Oeuvres en faveur des blessés, des orphelins, des belges et des régions dévastées. Union française, Union des femmes de France, secours national : circulaires, imprimés, correspondance, listes de souscriptions.
4H 8. Mesures spéciales de police pendant la guerre 1914-1918. - Police : garde civile, circulation en chemins de fer et sur les routes, permis de séjour, laissez-passer, liste des insoumis italiens, réglementation de la vente des boissons alcoolisées aux soldats indigènes, arrêtés, circulaires, instructions. Livre d'or illustré des militaires morts pour la France (non officiel) : circulaire du préfet ordonnant aux maires de ne pas fournir de renseignements pour ce livre d'or, diplôme de la reconnaissance aux quinze cent mille morts pour la France, instructions sur les Alsaciens, les Lorrains, les sujets serbes et monténégrins résidant en France.
4H 9. Ravitaillement de l'armée. - Statistiques des ressources nécessaires aux armées (viandes, fourrages), stocks : avis circulaires, états communaux (1875-1927). Emplacement des corps de l'armée française (1900-1901). Recherches ou demandes au point de vue militaire sur divers individus, frais de correspondance et circulaires diverses intéressant le service de l'armée (1860-1928). -
1860-1928
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