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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1939
    • E-dépôt 74 46 à 58 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1799-1938
      • E-dépôt 74 46 à 57 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1799-1938
        • E-dépôt 74 46 -
          1G 1. Cadastre de l'an XI.
          1G 2. Contribution personnelle : matrice de rôle (an VIII).
          1G 3....
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          An VIII-1814
          Présentation du contenu :

          Le cadastre de l'an XI porte la mention "Le présent cadastre du territoire de la commune d'Eze, contenant 415 pages plus le procès-verbal dressé par les répartiteurs de cette commune pour constater la manière dont on procédera à la confection du...

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        • E-dépôt 74 47 -
          1G 6. Répartiteurs, nomination et fonctions : mandatements, arrêtés et circulaires du préfet (an...Ouvrir le détail
          An VIII-1857
          Présentation du contenu :

          Le cadastre de 1834 est une simple copie du cadastre de l'an VIII (partie de ce cadastre concernant uniquement le territoire de la commune d'Eze) faite par le géomètre César Lamy. Ce cadastre, comme celui de l'an VIII est très erroné. Les...

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        • E-dépôt 74 48 - 1G 10. "Libro delle mutazioni della comune d'Eza" (1834-1853). - 1834-1853
        • E-dépôt 74 49 -
          1G 11. "Registro suppletivo del comune d'Eza per le mutazioni di propriéta" (1850).
          1G 12....
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          1819-1860
        • E-dépôt 74 50 à 53 - Rôles. - 1816-1859
          • E-dépôt 74 50 -
            1G 14. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1816-1820).
            1G 15.Contributions...
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            1816-1830
            Présentation du contenu :

            La cote E 074/050/1G 14 contient également des états nominatifs des contributions (non-précisées) payées par les contribuables d'Èze (1819-1820).


          • E-dépôt 74 51 - 1G 16. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1831-1840). - 1831-1840
          • E-dépôt 74 52 -
            1G 17. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1841-1850). Contributions sur les poids...Ouvrir le détail
            1841-1850
          • E-dépôt 74 53 -
            1G 18. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1851-1859). Impôt sur les poids et...Ouvrir le détail
            1851-1859
        • E-dépôt 74 54 -
          1G 19. Répartition des impôts. - Impôt extraordinaire de 106 754 l. (1853). "Canone gabellario"...Ouvrir le détail
          1819-1860
        • E-dépôt 74 55 -
          1G 22. Circulaires et règlements de l'intendance générale de Nice relatifs aux impôts et aux...Ouvrir le détail
          1814-1860
        • E-dépôt 74 56 -
          1G 24. Matrice des propriétés bâties dressée le 12 septembre 1860. Tableau des augmentations et...Ouvrir le détail
          1860-1937
        • E-dépôt 74 57 -
          1G 27. Répartiteurs. - Instructions, circulaires. Nominations : arrêtés préfectoraux et...Ouvrir le détail
          1860-1938
      • E-dépôt 74 58 -
        Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
        vue...
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        1802-1937
        • E-dépôt 74 58 -
          3G 1. Poids et mesures. - Tables de comparaison entre les mesures anciennes visitées dans le...Ouvrir le détail
          An XI-1937