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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 69 à 76 -
Série I. - Police, hygiène publique, justice. -
1793-1937
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E-dépôt 74 76 -
Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. -
1801-1937
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E-dépôt 74 76 -
5I 1. Hygiène publique. - Vaccine : arrêtés (an XII-1812). Commission de santé, garde sanitaire...
5I 1. Hygiène publique. - Vaccine : arrêtés (an XII-1812). Commission de santé, garde sanitaire : arrêtés, pièces diverses (an X-an XI). Liste générale des docteurs en médecine et en chirurgie, maîtres en chirurgie, officiers de santé, pharmaciens et sage-femme établis dans le département des Alpes-Maritimes (1811). Épizootie : arrêté (1807).
5I 2. Hygiène publique. - Mesures de protection, cordons sanitaires, commissions sanitaires (1815-1854). Vaccination : instructions (1820-1845). Épidémies, maladies contagieuses (choléra, variole) : avis, instructions (1828-1849).
5I 3. Hygiène générale. - Inspection médicale des écoles : lettres, délibérations du conseil municipal, circulaires (1904-1937). Service départemental d'hygiène, assistance et médecine gratuite : lettres et avis du préfet (1886-1933). Circulaires préfectorales relatives à l'hygiène publique en général (1885-1937). Lutte contre les moustiques, les mouches et les moucherons : circulaires préfectorales (1916-1937). Documents divers (1860-1937). Alcoolisme, tuberculose (timbre antituberculeux), maladies vénériennes, diphtérie, cancer (ligue anti-cancéreuse, radium) : avis et circulaires (1894-1934). Mesures préventives contre le choléra : avis et circulaires (1883-1910). Goître, crétinisme : enquêtes, avis (1863-1864). Déclarations de maladies : lettres de l'inspecteur départemental des services d'hygiène, subvention à une sage-femme, délibérations du conseil municipal et réclamations diverses concernant l'hygiène locale (1864-1934) ; vote d'une gratification de 25 francs au docteur Rebat (1895). Hygiène des eaux publiques, lavage du linge dans les abreuvoirs : délibérations du conseil municipal, arrêtés (1884-1932). Règlement sanitaire de la commune (1905-1923). Protection de la santé publique : contingent des communes, avis du préfet (1907-1936). Fosses septiques, construction chez des particuliers (1925-1934).
5I 4. Vaccination et revaccination : circulaires, avis, imprimés (1863-1934), listes de vaccination et de revaccination de la commune d'Eze (1902-1936).
5I 5. Établissements dangereux insalubres ou incommodes. - Porcheries, abattoirs, ateliers d'équarrissage : demandes d'établissement, avis relatifs à ces demandes, arrêtés d'autorisation, réclamations (1862-1930). Fours à chaux : demandes d'établissement et arrêtés préfectoraux (1864-1925). Dépôts d'hydrocarbure, d'essence, de pétrole, de gaz : demandes d'autorisation, arrêtés, instructions (1921-1937). Établissements insalubres ou dangereux divers (1898-1934).
5I 6. Maisons menaçant ruine. - Immeubles de Jean-François et Guillaume Asso, rue du Pontel et Planet (1903), de Louis Fighiéra (1916), d'Isidore Contesso, rue du Planet (1920-1922), de Joseph Daver et François Marc Fighiéra, rue de la Pisa (1925-1926), de Jean-Baptiste Fighiéra, de Charles Fighiéra, de Victor Fighiéra, de Thélyse Fighiéra (1930), d'Isidore Contesso, de Marie May veuve Fighiéra, de Garziglia épouse Montali, de Garziglia épouse Laurens, de Jean-Baptiste Millo brigadier des eaux et forêts, d'Albert Figuiera juge d'instruction à Nice, rue de l'Église (1929-1937). Pièces concernant divers autres immeubles (1863-1933).
5I 7. Gadoues. - Enquêtes de commodo et incommodo, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux du garde-champêtre (1880-1933). Projet de construction de vespasiennes au village, projet non exécuté (1932). Épizooties, fièvre de malte, fièvre aphteuse : enquêtes sur les maladies épizootiques, instructions préfectorales, mesures préventives, procès-verbaux d'enfouissement d'animaux morts d'une maladie épizootique, états annuels des animaux morts de maladie dans la commune, service vétérinaire (1884-1937). -
An X-1937
Réalisé avec
Ligeo Archives