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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 110 à 112 -
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. -
1800-1938
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E-dépôt 74 110 -
1O 1. Plage d'Eze. - Délimitation avec un particulier. Conservation du domaine maritime....
1O 1. Plage d'Eze. - Délimitation avec un particulier. Conservation du domaine maritime. Extraction de sable et de gravier. (1862-1929).
2O 1. Rues et places du village. - Réparations, entretien : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1865-1938). Demandes et autorisations de poser des canalisations à travers les rues du village (1923-1930). Concessions et autorisations (1924-1928). Affaires contentieuses avec des particuliers au sujet de la voirie du village : affaire Millo-Fighiéra (1890-1893), affaire Gianton Jean-Baptiste (1905-1906), affaire Mme Delyane (1935-1938), réclamation Minuti-Delyane (1936).
2O 2. Place de la Colette. - Acquisition du terrain nécessaire à la construction d'une place à la Colette : délibérations du conseil municipal, copie certifiée authentique de l'acte de vente par Louis Lionel Figuiera à la commune (30 avril 1912), avis collectif, publicité, correspondance, documents divers (1911-1920). Projets et exécution des travaux, goudronnage, déplacement de la croix : rapports, délibérations du conseil municipal, soumissions, adjudication, correspondance (1912-1932). Bornages et alignements : bornage avec la propriété Fighiéra Albert, plan, jugement de bornage (1931 ; demande d'alignements et de passage. Réfection de la canalisation pour l'écoulement de l'eau de surverse de la fontaine de la Colette : plan, devis, délibération du conseil municipal, factures (1927). Construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, devis et plan, adjudication des travaux, décomptes et réception des travaux (1931-1932).
3O 1. Route de Gênes ou route de Nice à la Turbie (an XIII-1814). Route de Turin (1813). Route du village à la Colle (1806). Chemin de Laghet (1809). Chemin vicinal de Paillau (1808). Chemin du cimetière de la Trinité, affaire Daprotis (1806). Réparations au mur de la place de l'Église (1809). -
An XIII-1938
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E-dépôt 74 111 -
3O 2. Route de Gênes ou Grande Corniche (1815-1856). Pont sur la route du sanctuaire de Laghet...
3O 2. Route de Gênes ou Grande Corniche (1815-1856). Pont sur la route du sanctuaire de Laghet (1829). "Stato delle reparazioni longo le strade comunali appartenenti a questo territorio d'Eza" (1834).
3O 3. "Strada carregiabile d'Eza compresa tra la piazzetta della Colletta e la strada provinciale di Genova". - "Notizia del progetto" (25 novembre 1852), "casellario de terreni da occuparsi permanentemente (30 mars 1855), "casellario de muri de sostegno (30 mars 1855), casellario delle opere d'arte (30 mars 1855), casellarion dei movimenti di terra e roccia (30 mars 1855), casellario dei calcoli (30 mars 1855). "Calcolo metrico ed estimativo delle opere da eseguirsi pel riattamento della strada mulatiera d'Eza compresa tra la piazzetta della Colletta e la strada provinciale di Genova", "calcolo metrico ed estimativo dei lavori di ristauro e riattamento da eseguirsi nel tronco della strada mulatiera che dall'abitato d'Eza tende al lido del mare" (devis dressés par le géomètre Charles Montolivo le 7 mai 1857), copies de pièces relatives à ces deux travaux.
3O 4. "Itinerario degli stati di S.M. Sarda in terra ferma" (1850).
3O 5. Route nationale n° 7 (Grande Corniche). - Entretien, reclassement dans la voirie nationale (1860-1932).
3O 6. Route nationale n° 7, annexe de Nice à Monaco (Basse Corniche). - Construction, cessions de terrains ; expropriations ; entretien ; goudronnage ; agrandissement (1869-1935). Éclairage : mémoires, plans (1929-1933).
4O 1. Instructions sur les chemins vicinaux et l'entretien des routes (an IX, an XIII, 1812).
4O 2. Circulaires et instructions du sous-préfet du 2e arrondissement relatives à la voirie (an XIII).
4O 3. Chemin de grande communication n° 37 (Moyenne Corniche). - Projet et plans, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports des agents-voyers (1908-1919). Acquisitions de terrains : délibérations du conseil municipal, actes de vente, expropriation (1911-1920). Dommages causés par la construction de la route : délibérations du conseil municipal, rapports des ingénieurs et des agents-voyers, documents divers (1912-1919). Location des talus de la route à des particuliers : délibérations du conseil municipal (1919-1920). Plantation d'arbres, élagage des platanes, goudronnage, éclairage : correspondance (1911-1937).
4O 4. Chemin de grande communication n° 25 du col d'Eze à Saint-Laurent. - Rectification d'un tournant : rapports de l'ingénieur ordinaire et des agents-voyers, délibérations du conseil municipal, correspondance (1922-1924). Annexe de la Turbie, établissement : rapports de l'agent-voyer cantonal, délibérations du conseil municipal, actes de vente et de cession de terrains (1901-1911). Annexe de la Turbie, élargissement : acquisition et occupation de terrain (avis collectif), rapport de l'agent-voyer, plan général parcellaire, délibérations du conseil municipal (1931-1934). -
An IX-1937
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E-dépôt 74 112 -
4O 5. Autorisations de voirie et alignements. - Instructions générales (1894-1924), demandes de...
4O 5. Autorisations de voirie et alignements. - Instructions générales (1894-1924), demandes de particuliers, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement concernant la Grande Corniche (1882-1916), la route nationale n° 7 (Basse Corniche), annexe de Nice à Monaco (1884-1931), le chemin de grande communication n° 37 (1914-1931), le chemin de grande communication n° 25 (1899-1934), les chemins vicinaux et ruraux (1882-1934).
5O 1. Adduction d'eau. - Réfection du canal de la fontaine de la Colette : délibérations du conseil municipal, mémoire, correspondance (1867-1936). Adduction d'eau au village par S.A.R. le prince Guillaume de Suède, MM Balokovic et Barlow : délibérations du conseil municipal, convention entre la compagnie des eaux et les susdits particuliers (25 avril 1929), correspondance échangée au sujet de cette adduction entre la compagnie des eaux, le prince de Suède, M. Barlow, le colonel Balsan et divers autres particuliers (1922-1937). Dossier de lady Wilmot : établissement d'une canalisation d'eau potable sous le chemin de grande communication n° 25 (annexe Saint-Laurent), convention entre la commune et lady Wilmot, arrêté préfectoral, plans divers (1932). Desserte du toilette du village : correspondance entre la commune et la compagnie des eaux (1936-1937).
5O 2. Compagnie générale des eaux. - Fontaine de la Mer d'Eze : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie des eaux, travaux d'adduction d'eau, plan (1881-1927). Vente par la commune à la compagnie des eaux d'un terrain sis au quartier Saint-Laurent (1906-1911). Traversée du chemin communal de Cap Roux et de la route nationale n° 7, annexe de Nice à Monaco (1894-1927). Mémoires de la compagnie des eaux (1905-1937). Polices d'abonnement (1905-1937). Ozonisation des eaux par le procédé Otto, convention entre la commune et la compagnie des eaux (1er septembre 1908), lettres de la direction de la compagnie des eaux (1907-1911). Prolongement de la canalisation d'eau potable du village de la rue du Bourg Nou jusqu'à la Colette : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, correspondance, mémoires, décompte et procès-verbal de réception des travaux (1932-1936). Documents divers (1912-1936).
10O 1. Compagnie P.L.M. - Construction de la ligne de chemin de fer sur le territoire de la commune : autorisations d'occuper divers terrains, dommages, traversée et déviation de chemins communaux et ruraux, cession de sous-sol au Cap Roux et au Castellar (1893-1894), station d'Eze, horaire des chemins de fer, délibérations du conseil municipal, documents divers (1863-1934). Arrêtés préfectoraux concernant des alignements et des travaux de particuliers intéressant la voie ferrée (1887-1935).
10O 2. Compagnie T.N.L. Établissement et construction d'une ligne de tramways par la compagnie T.N.L. entre Cagnes et Menton : décret déclarant d'utilité publique le dit projet, délibérations du conseil municipal concernant la cession des terrains communaux nécessaires à l'établissement de la voie, affaires contentieuses diverses, correspondance avec la direction de la compagnie T.N.L., plan général du projet pour la partie concernant la commune d'Eze, plan général des terrains cédés par la commune d'Eze pour le doublement de la voie, enquêtes parcellaires, notifications d'offres légales à des particuliers pour les indemnités offertes par la compagnie T.N.L. pour les terrains nécessaires à l'établissement de la voie et expropriés pour cause d'utilité publique, notifications de jugement d'expropriation, délibérations du conseil municipal et documents divers (1876-1907). Tarif et arrêt des tramways : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie T.N.L. (1903-1923). Réorganisation du réseau du littoral : carte, cahiers des charges, notice explicative (1929-1932). Cartes de circulation : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie T.N.L. (1910-1935). Traction électrique sur route à trolley et sans rail (projet non réalisé). -
1863-1937
Réalisé avec
Ligeo Archives