Présentation des notices

• • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1939
  • • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    E-dépôt 74 110 à 112 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1800-1938
    • • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      E-dépôt 74 110 -

      1O 1. Plage d'Eze. - Délimitation avec un particulier. Conservation du domaine maritime....

      1O 1. Plage d'Eze. - Délimitation avec un particulier. Conservation du domaine maritime. Extraction de sable et de gravier. (1862-1929).
      2O 1. Rues et places du village. - Réparations, entretien : délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1865-1938). Demandes et autorisations de poser des canalisations à travers les rues du village (1923-1930). Concessions et autorisations (1924-1928). Affaires contentieuses avec des particuliers au sujet de la voirie du village : affaire Millo-Fighiéra (1890-1893), affaire Gianton Jean-Baptiste (1905-1906), affaire Mme Delyane (1935-1938), réclamation Minuti-Delyane (1936).
      2O 2. Place de la Colette. - Acquisition du terrain nécessaire à la construction d'une place à la Colette : délibérations du conseil municipal, copie certifiée authentique de l'acte de vente par Louis Lionel Figuiera à la commune (30 avril 1912), avis collectif, publicité, correspondance, documents divers (1911-1920). Projets et exécution des travaux, goudronnage, déplacement de la croix : rapports, délibérations du conseil municipal, soumissions, adjudication, correspondance (1912-1932). Bornages et alignements : bornage avec la propriété Fighiéra Albert, plan, jugement de bornage (1931 ; demande d'alignements et de passage. Réfection de la canalisation pour l'écoulement de l'eau de surverse de la fontaine de la Colette : plan, devis, délibération du conseil municipal, factures (1927). Construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, devis et plan, adjudication des travaux, décomptes et réception des travaux (1931-1932).
      3O 1. Route de Gênes ou route de Nice à la Turbie (an XIII-1814). Route de Turin (1813). Route du village à la Colle (1806). Chemin de Laghet (1809). Chemin vicinal de Paillau (1808). Chemin du cimetière de la Trinité, affaire Daprotis (1806). Réparations au mur de la place de l'Église (1809). -

      An XIII-1938