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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 110 à 112 -
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. -
1800-1938
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E-dépôt 74 112 -
4O 5. Autorisations de voirie et alignements. - Instructions générales (1894-1924), demandes de...
4O 5. Autorisations de voirie et alignements. - Instructions générales (1894-1924), demandes de particuliers, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement concernant la Grande Corniche (1882-1916), la route nationale n° 7 (Basse Corniche), annexe de Nice à Monaco (1884-1931), le chemin de grande communication n° 37 (1914-1931), le chemin de grande communication n° 25 (1899-1934), les chemins vicinaux et ruraux (1882-1934).
5O 1. Adduction d'eau. - Réfection du canal de la fontaine de la Colette : délibérations du conseil municipal, mémoire, correspondance (1867-1936). Adduction d'eau au village par S.A.R. le prince Guillaume de Suède, MM Balokovic et Barlow : délibérations du conseil municipal, convention entre la compagnie des eaux et les susdits particuliers (25 avril 1929), correspondance échangée au sujet de cette adduction entre la compagnie des eaux, le prince de Suède, M. Barlow, le colonel Balsan et divers autres particuliers (1922-1937). Dossier de lady Wilmot : établissement d'une canalisation d'eau potable sous le chemin de grande communication n° 25 (annexe Saint-Laurent), convention entre la commune et lady Wilmot, arrêté préfectoral, plans divers (1932). Desserte du toilette du village : correspondance entre la commune et la compagnie des eaux (1936-1937).
5O 2. Compagnie générale des eaux. - Fontaine de la Mer d'Eze : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie des eaux, travaux d'adduction d'eau, plan (1881-1927). Vente par la commune à la compagnie des eaux d'un terrain sis au quartier Saint-Laurent (1906-1911). Traversée du chemin communal de Cap Roux et de la route nationale n° 7, annexe de Nice à Monaco (1894-1927). Mémoires de la compagnie des eaux (1905-1937). Polices d'abonnement (1905-1937). Ozonisation des eaux par le procédé Otto, convention entre la commune et la compagnie des eaux (1er septembre 1908), lettres de la direction de la compagnie des eaux (1907-1911). Prolongement de la canalisation d'eau potable du village de la rue du Bourg Nou jusqu'à la Colette : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, correspondance, mémoires, décompte et procès-verbal de réception des travaux (1932-1936). Documents divers (1912-1936).
10O 1. Compagnie P.L.M. - Construction de la ligne de chemin de fer sur le territoire de la commune : autorisations d'occuper divers terrains, dommages, traversée et déviation de chemins communaux et ruraux, cession de sous-sol au Cap Roux et au Castellar (1893-1894), station d'Eze, horaire des chemins de fer, délibérations du conseil municipal, documents divers (1863-1934). Arrêtés préfectoraux concernant des alignements et des travaux de particuliers intéressant la voie ferrée (1887-1935).
10O 2. Compagnie T.N.L. Établissement et construction d'une ligne de tramways par la compagnie T.N.L. entre Cagnes et Menton : décret déclarant d'utilité publique le dit projet, délibérations du conseil municipal concernant la cession des terrains communaux nécessaires à l'établissement de la voie, affaires contentieuses diverses, correspondance avec la direction de la compagnie T.N.L., plan général du projet pour la partie concernant la commune d'Eze, plan général des terrains cédés par la commune d'Eze pour le doublement de la voie, enquêtes parcellaires, notifications d'offres légales à des particuliers pour les indemnités offertes par la compagnie T.N.L. pour les terrains nécessaires à l'établissement de la voie et expropriés pour cause d'utilité publique, notifications de jugement d'expropriation, délibérations du conseil municipal et documents divers (1876-1907). Tarif et arrêt des tramways : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie T.N.L. (1903-1923). Réorganisation du réseau du littoral : carte, cahiers des charges, notice explicative (1929-1932). Cartes de circulation : délibérations du conseil municipal, lettres de la direction de la compagnie T.N.L. (1910-1935). Traction électrique sur route à trolley et sans rail (projet non réalisé). -
1863-1937
Réalisé avec
Ligeo Archives