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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 114 à 121 -
Série Q. - Assistance et prévoyance. -
1800-1938
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E-dépôt 74 115 -
Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
1Q 4. Instructions...
Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
1Q 4. Instructions générales sur l'assistance (1897-1935). Commission administrative du bureau d'assistance : délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination de membres, instructions préfectorales (1898-1936). Assistance publique, enfants assistés : instructions du service départemental, correspondance relative à des placements d'enfants assistés (1863-1937).
Sous-série 2 Q. - Œuvres charitables.
2Q 1. Établissement d'un dépôt de mendicité pour la division de Nice, oeuvres pies, monts de piété, hôpital, secours aux familles nécessiteuses, secours pour dommages causés par la grêle (1814-1858).
2Q 2. Aliénés et sourds muets : instructions (1883-1936). Dossiers particuliers (1904-1934). Contingent communal (1882-1937).
2Q 3. Secours exceptionnels aux indigents : délibérations du conseil municipal, collectes; fondation Bariquand Alphand, fondation Roux, oeuvres charitables diverses (1860-1935).
Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
5Q 1. Correspondance diverse (an XI-1814). État des sommes payées par la commune d'Eze aux personnes chargées d'enfants abandonnés (an XII-1806).
5Q 2. Pensions civiles, militaires et ecclésiastiques : circulaires, instructions (1814-1856).
5Q 3. Frais de voyage pour les voyageurs indigents : circulaires (1824-1857).
5Q 4. Enfants assistés : circulaires (1824-1857).
5Q 5. Assistance aux mutilés et réformés (1916-1935). Facilités de transport aux familles de militaires (1914-1930). -
An XI-1937
Réalisé avec
Ligeo Archives