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  E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1939
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    E-dépôt 74 114 à 121 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1800-1938
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      E-dépôt 74 116 à 121 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1861-1938
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        E-dépôt 74 116 -

        5Q 6. Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal (1862-1929), listes...

        5Q 6. Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal (1862-1929), listes d'assistance médicale gratuite (1861-1929). Personnel, nomination de docteurs chargés d'assurer le service de l'assistance dans la commune : arrêtés préfectoraux de nomination ; vote de subventions par le conseil (1862-1938). Instructions et imprimés (1889-1934). Correspondance relative à des particuliers (avec le préfet, avec la direction des hôpitaux etc..), factures diverses (1898-1935). Contingent communal (1889-1937). Timbre antituberculeux (1935-1938). Création d'un poste de secours (1937).
        5Q 7. Femmes en couches, allaitement, natalité. - Femmes en couches, primes d'allaitement : règlement, instructions, circulaires, demandes d'allocations, contingent communal, carnets de paiement d'allocations (1909-1937). Primes à la natalité : instructions préfectorales, contingent communal (1923-1937).
        5Q 8. Familles nombreuses. - Instructions et circulaires, contingent communal, carnets de paiement d'allocations aux familles nombreuses, états des familles admises à l'assistance (1905-1936). Encouragement national aux familles nombreuses (1930-1934). -

        1861-1938